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Suite à quatre ans d’élaboration étroite avec les communes de l’agglomération et une importante concertation, le PLUiHD a été approuvé par délibération du Conseil communautaire le 18 décembre 2019. Après les procédures administratives d’usage, le PLUiHD est exécutoire depuis le 21 février 2020.

Contenu vérifié le 15 avril 2024

Les secteurs du PLUIHD

Dans l’objectif d’adapter les règles aux différents territoires de l’agglomération et de simplifier sa lecture, le règlement écrit et graphique (zonage) du PLUiHD est divisé en 4 secteurs :

le secteur urbain,
le secteur Cœur de Bauges,
le secteur Plateau de la Leysse,
le secteur Piémonts.

Pour consulter les règles proposées sur votre commune, référez-vous aux secteurs correspondant.

Barberaz
Barby
Bassens
Challes-les-Eaux
Chambéry
Cognin
Jacob-Bellecombette
La Motte-Servolex
La Ravoire
Saint Alban Leysse

Montagnole
Saint Baldoph
Saint Cassin
Saint Sulpice
Sonnaz
Vimines
Saint Jeoire Prieuré

Curienne
Les Déserts
Puygros
Saint Jean d'Arvey
La Thuile
Thoiry
Vérel Pragondran

Aillon-le-Jeune
Aillons-le-Vieux
Arith
Bellecombe-en-Bauges
Le Châtelard
La Compôte
Doucy
Ecole
Jarsy
Lescheraines
La Motte en Bauges
Le Noyer
Saint François de Sales
Sainte Reine

Cartographie en ligne

Pour faciliter vos recherches, un outil de cartographie en ligne permet de visualiser les plans de zonage du PLUiHD à l'échelle d'une commune ou d'une parcelle.

Cartographie interactive du PLUIHD

Les document disponibles en téléchargement ne sont pas accessibles aux personnes malvoyantes utilisant un lecteur d'écran.

Pour remédier à ce problème, nous vous proposons de nous envoyer un courriel afin de trouver une solution : communicationping@grandchamberypong.frÉcrire

Le rapport de présentation comprend le diagnostic du territoire, l’état initial de l’environnement, la justification des choix pris dans le PLUi HD ainsi que l’évaluation environnementale du projet.

Diagnostic habitatPDF - 6.76Mo
Diagnostic déplacementsPDF - 10.91Mo
Dossier d'approbation du 18 décembre 2019.
Le document présente le diagnostic à l'échelle du territoire les déplacements: transports en commun, trafic routier, mode actifs, stationnement, marchandises, trafic aérien, service à la mobilité et intermodalité
Diagnostic et état initial de l'environnementPDF - 16.44Mo

Justification des choix retenusPDF - 3.57Mo

Études entrée de villePDF - 9.03Mo

Projet d'Aménagement et de Développement Durables

Le Projet d’Aménagement et de Développement Durables définit les grandes orientations pour l’aménagement du territoire pour les 15 prochaines années et précise les objectifs chiffrés de modération de la consommation d’espaces.

Projet d'aménagement et de développement durablesPDF - 3.31Mo

Programmes d'Orientation et d'Action

Les Programmes d’Orientation et d’Action Habitat et Déplacements viennent compléter et préciser les orientations et mesures nécessaires à la mise en œuvre des politiques de l’habitat, des transports et des déplacements.

Programme d'orientation et d'action : habitatPDF - 479Ko

Ce POA Déplacements comprend le schéma d'accessibilité et le schéma directeur cyclabe.

Programme d'orientation et d'action : déplacementsPDF - 29Mo

Les orientations d'aménagement et de programmation

Les Orientations d’Aménagement et de Programmation sectorielles viennent définir sur chaque grand secteur d’urbanisation les grands principes d’aménagement à suivre.

Les Orientations d’Aménagement et de Programmation (OAP) Thématiques viennent définir des principes d'aménagement à suivre sur l'ensemble du territoire concernant les thématiques suivantes : Habitat, Déplacements, Cycle de l’eau, Energie-Climat, Alpages, Forêt, Patrimoine, Tourisme. Toute autorisation d’urbanisme doit être compatible avec ces OAP.

Orientation d'aménagement et de programmation sectorielle - Secteur urbainPDF - 31Mo
OAP sectorielle - Secteur urbain : Barberaz, Barby, Bassens, Challes les Eaux, Chambéry, Cognin, Jacob Bellecombette, La Motte Servolex, La Ravoire, Saint Alban Leysse,
Document à jour du 11 décembre 2023
Orientation d'aménagement et de programmation sectorielle - Secteur PiémontsPDF - 13.67Mo
OAP pour le secteur Piémonts : Montagnole, Saint Baldoph, Saint Cassin, Saint Jeoire Prieuré, Saint Sulpice, Sonnaz, Vimines
Document à jour du 11 décembre 2023
Orientation d'aménagement et de programmation sectorielle - Secteur plateau de la LeyssePDF - 7.16Mo
OAP pour le secteur du plateau de la Leysse : Curienne, La Thuile, Les Déserts, Puygros, Saint-Jean d'Arvey, Thoiry, Vérel Pragondran
Document à jour du 11 décembre 2023
Orientation d'aménagement et de programmation sectorielle - Secteur Cœur des BaugesPDF - 11.37Mo
OAP pour le secteur des Bauges : Aillon le jeune, Aillon le Vieux, Arith, Bellecombes en Bauges, Ecole, Jarsy, La Compôte, La Motte en Bauges, Le Châtelard, Le Noyer, Lescheraines, Saint François de Sales, Sainte Reine,
Document à jour du 11 décembre 2023
Orientation d'aménagement et de programmation sectorielle - Valant règlement PDF - 5.49Mo
OAP pour les communes et secteurs suivants : Chambéry – ZAC Cassine-Chantemerle, Chambéry – Secteur Vetrotex, Cognin – Villeneuve, La Motte-Servolex – Éco-hameau des Granges, La Ravoire – ZAC Valmar
Document à jour du 11 décembre 2023

OAP - HabitatPDF - 3.19Mo
L’OAP thématique « habitat » reprend l’ensemble de la programmation communale de logements,
intégrant des objectifs de production en logements social ainsi qu’en accession abordable.
Document à jour du 11 décembre 2023

OAP - DéplacementsPDF - 252Ko
L'OAP déplacements traduit les objectifs du PADD en orientations stratégiques et en actions. Elle établit les éléments nécessaires à la mise en œuvre de la politique des déplacements :
- explication des orientations poursuivies dans les différents domaines de la mobilité
- présentation des actions (y compris les fiches détaillées, cartographies)
- vérification de la prise en compte exhaustive des objectifs du Code des transports.

OAP - AlpagesPDF - 6.21Mo
Présentation des alpages de Grand Chambéry, orientations pour concilier les différents usages de ces espaces (agriculture, activités touristiques, loisirs...), recommandation pour l’évolution du bâti d’alpages et faciliter l’exploitation agricole des alpages.

OAP - Energie et ClimatPDF - 1.13Mo
Document à jour du 11 décembre 2023

OAP - Petit patrimoinePDF - 14.14Mo

OAP - TourismePDF - 6.80Mo
Document à jour du 11 décembre 2023

Règlements secteur Cœur des Bauges

Liste des emplacements réservésPDF - 159Ko

Règlement littéral plan de secteur des BaugesPDF - 4.81Mo
Document à jour du 11 décembre 2023

Documents à jour du 11 décembre 2023