Les documents du PLUi HD

Les secteurs du PLUi HD

Dans l’objectif d’adapter les règles aux différents territoires de l’agglomération et de simplifier sa lecture, le règlement écrit et graphique (zonage) du PLUi HD est divisé en 4 secteurs : le secteur urbain, le secteur Cœur de Bauges, le secteur Plateau de la Leysse et le secteur Piémonts. Pour consulter les règles proposées sur votre commune référez-vous aux secteurs correspondant :

Suite à quatre ans d’élaboration étroite avec les communes de l’agglomération et une importante concertation, le PLUi HD a été approuvé par délibération du Conseil communautaire le 18 décembre 2019. Après les procédures administratives d’usage, le PLUi HD sera exécutoire début février 2020.

1. Rapport de présentation

Le rapport de présentation comprend le diagnostic du territoire, l’état initial de l’environnement, la justification des choix pris dans le PLUi HD ainsi que l’évaluation environnementale du projet.

 Pour plus d’information :

1.1 - Tome 1 : Diagnostic de territoire et état initial de l’environnement
1.2 – Tome 2 : Evaluation environnementale
1.3 – Tome 3 : Justification des choix
1.4 – Etudes entrée de ville

2. Projet d'Aménagement et de Développement Durable

Le Projet d’Aménagement et de Développement Durable définit les grandes orientations pour l’aménagement du territoire pour les 15 prochaines années et précise les objectifs chiffrés de modération de la consommation d’espaces. Pour plus d’information :  notice explicative

2. PADD

3. Programmes d'Orientation et d'Action

Les Programmes d’Orientation et d’Action Habitat et Déplacements viennent compléter et préciser les orientations et mesures nécessaires à la mise en œuvre des politiques de l’habitat, des transports et des déplacements. Pour plus d’information : notice explicative

3.1 - POA Habitat
3.2 - POA Déplacements

4. Les Orientations d'Aménagement et de Programmation

Les Orientations d’Aménagement et de Programmation Thématiques viennent définir des orientations concernant les thématiques suivantes : Habitat, Déplacements, Cycle de l’eau, Energie-Climat, Alpages, Forêt, Patrimoine, Tourisme. Toute autorisation d’urbanisme doit être compatible avec ces OAP.

Pour plus d’information : notice explicative

Les Orientations d’Aménagement et de Programmation sectorielles viennent définir sur chaque grand secteur d’urbanisation les grands principes d’aménagement à suivre.

5.1. Règlements secteur Cœur des Bauges

5.1.1 - Règlement écrit du secteur Cœur des Bauges

5.2. Règlements secteur Plateau de la Leysse

5.2.1 - Règlement écrit du secteur Plateau de la Leysse
5.2.2 - Règlement graphique – plan de secteur Plateau de la Leysse – zonage par commune
5.2.3 - Règlement graphique – plan de secteur Plateau de la Leysse - zooms

5.3. Règlements secteur Piémonts

5.3.1 - Règlements secteur Piémonts
5.3.2 - Règlement graphique – plan de secteur Piémonts – zonage par commune
5.3.3 - Règlement graphique – plan de secteur Piémonts - zooms

5.4. Règlements secteur Urbain

5.4.1 - Règlement écrit du secteur Urbain
5.4.4 - Secteurs mixités sociales

6.1. Annexes - Servitudes d'Utilité Publiques

6.1.1 - Annexes - Liste des servitudes d'utilité publiques
6.1.4 - Annexes - PPRI Bassin Aixois
6.1.4 - Annexes - PPRI Bassin Chambérien
6.1.4 - Annexes - PPRI Bassin Chambérien - Modif n°1
6.1.4 - Annexes - PPRI Bassin Chambérien - Révision partielle n°1
6.1.4 - Annexes - PPRI Bassin Chambérien - Révision partielle n°2
6.1.4 - Annexes - PPRM Voglans Sonnaz
6.1.4 - Annexes - PPRN Saint Jean d'Arvey
6.1.4 - Annexes - PPRN Vimines
6.1.4 - Annexes - PPRNP Vérel Pragondran
6.1.5 - Annexes - Transport de matière dangereuse

6.2. Annexes - Annexes relatives à la préemption

6.2.2 - Annexes – Droit de préemption urbain baux commerciaux

6.3. Annexes - Annexes relatives à aménagement et foncier

6.3.1. ZAC
6.3.2. PAE
6.3.3. PUP
6.3.4. PVR
6.3.5. TA Majorée
6.3.6. Projet Lyon Turin

6.4. Annexes relatives à environnement et énergie

6.4.1 – Bois forêt régime forestier
6.4.2 – Périmètre Plantation et semis essences forestières
6.4.3 – Périmètre miniers
6.4.4 – Périmètre carrières
6.4.5 - PIZ
6.4.5 - Risques digues
6.4.6 – Risque sismique
6.4.7 – Risques technologiques et industriels
6.4.8 – Règlement Local de Publicité
6.4.9 – Sites sols pollués
6.4.10 – GRTGAZ Fiches

6.5. Annexes relatives au patrimoine

6.5.1 – Présomption archéologiques
6.5.2 – Chalets d’alpage
6.5.3 – Architecture contemporaine
6.5.4 – Liste sites archéologiques

6.6. Annexes relatives aux nuisances sonores

6.6.1 – Classement sonore des infrastructures
6.6.2 – Plan Exposition Bruit aérodrome

6.7. Annexes sanitaires

6.7.2 – Assainissement
Plans
6.7.3 – Gestion des déchets
6.7.5 – DUP captage - Chambéry
6.7.5 – DUP captage - Vérel Pradgondran

6.8. Porter à connaissance

6.8.1 – Porter A Connaissance