Documents
Suite à quatre ans d’élaboration étroite avec les communes de l’agglomération et une importante concertation, le PLUiHD a été approuvé par délibération du Conseil communautaire le 18 décembre 2019. Après les procédures administratives d’usage, le PLUiHD est exécutoire depuis le 21 février 2020.
Espace d'information sur le plan local d'urbanisme
Une borne d'accueil avec des documents d'urbanisme.En 2017, l'agglomération de Chambéry Métropole a proposé des ateliers participatifs pour l'élaboration du PLUIHD. - Crédit photo : Didier Gourbin pour Grand Chambéry
Les secteurs du PLUIHD
Dans l’objectif d’adapter les règles aux différents territoires de l’agglomération et de simplifier sa lecture, le règlement écrit et graphique (zonage) du PLUiHD est divisé en 4 secteurs :
- le secteur urbain,
- le secteur Cœur de Bauges,
- le secteur Plateau de la Leysse,
- le secteur Piémonts.
Pour consulter les règles proposées sur votre commune, référez-vous aux secteurs correspondant.
Secteurs
- Barberaz
- Barby
- Bassens
- Challes-les-Eaux
- Chambéry
- Cognin
- Jacob-Bellecombette
- La Motte-Servolex
- La Ravoire
- Saint Alban Leysse
- Montagnole
- Saint Baldoph
- Saint Cassin
- Saint Sulpice
- Sonnaz
- Vimines
- Saint Jeoire Prieuré
- Curienne
- Les Déserts
- Puygros
- Saint Jean d'Arvey
- La Thuile
- Thoiry
- Vérel Pragondran
- Aillon-le-Jeune
- Aillons-le-Vieux
- Arith
- Bellecombe-en-Bauges
- Le Châtelard
- La Compôte
- Doucy
- Ecole
- Jarsy
- Lescheraines
- La Motte en Bauges
- Le Noyer
- Saint François de Sales
- Sainte Reine
Cartographie en ligne
Pour faciliter vos recherches, un outil de cartographie en ligne permet de visualiser les plans de zonage du PLUiHD à l'échelle d'une commune ou d'une parcelle.
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Pour remédier à ce problème, nous vous proposons de nous envoyer un courriel afin de trouver une solution : communication@grandchambery.frÉcrire
Rapport de présentation
Le rapport de présentation comprend le diagnostic du territoire, l’état initial de l’environnement, l’évaluation environnementale, la justification des choix pris dans le PLUi HD, les études entrée de ville et les modifications du PLUiHD.
documents à télécharger : rapport de présentation
- Diagnostic habitatPDF - 6,76Mo
- Diagnostic déplacementsPDF - 10,91Mo
Dossier d'approbation du 18 décembre 2019.
Le document présente le diagnostic à l'échelle du territoire les déplacements: transports en commun, trafic routier, mode actifs, stationnement, marchandises, trafic aérien, service à la mobilité et intermodalité
- Diagnostic et état initial de l'environnementPDF - 16,44Mo
- Mise en Compatibilité n° 4 du PLUi-HDPDF - 3,36Mo
- Modification n°5 du PLUi-HDPDF - 71Mo
- Mise en compatibilité n° 3 du PLUIHDPDF - 1,35Mo
- Modification n°4 du PLUIHDPDF - 63Mo
- Modification n°3 du PLUIHDPDF - 68Mo
- Modification n°2 du PLUIHDPDF - 16,08Mo
- Modification n°1 du PLUIHDPDF - 32Mo
- Modification simplifiée n°1 du PLUIHDPDF - 3,02Mo
Projet d'Aménagement et de Développement Durables
Le Projet d’Aménagement et de Développement Durables définit les grandes orientations pour l’aménagement du territoire pour les 15 prochaines années et précise les objectifs chiffrés de modération de la consommation d’espaces.
PADD
Programmes d'Orientation et d'Action
Les Programmes d’Orientation et d’Action Habitat et Déplacements viennent compléter et préciser les orientations et mesures nécessaires à la mise en œuvre des politiques de l’habitat, des transports et des déplacements.
Programmes d'Orientation et d'Action
POA Déplacements
Ce POA Déplacements comprend le schéma d'accessibilité et le schéma directeur cyclabe.
Les orientations d'aménagement et de programmation
Les Orientations d’Aménagement et de Programmation sectorielles viennent définir sur chaque grand secteur d’urbanisation les grands principes d’aménagement à suivre.
Les Orientations d’Aménagement et de Programmation (OAP) Thématiques viennent définir des principes d'aménagement à suivre sur l'ensemble du territoire concernant les thématiques suivantes : Habitat, Déplacements, Cycle de l’eau, Energie-Climat, Alpages, Forêt, Patrimoine, Tourisme. Toute autorisation d’urbanisme doit être compatible avec ces OAP.
- Orientation d'aménagement et de programmation sectorielle - Secteur plateau de la LeyssePDF - 7,97Mo
OAP pour le secteur du plateau de la Leysse : Curienne, La Thuile, Les Déserts, Puygros, Saint-Jean d'Arvey, Thoiry, Vérel Pragondran
Document à jour du 11 décembre 2025
- Orientation d'aménagement et de programmation sectorielle - Secteur urbainPDF - 40Mo
OAP pour le secteur Urbain : La Motte-Servolex, Barberaz, Barby, Bassens, Challes, Chambéry, Cognin, Jacob, La Ravoire, Saint-Alban
Document mis à jour le 11 décembre 2025
- Orientation d'aménagement et de programmation sectorielle - Secteur PiémontsPDF - 13,29Mo
OAP pour le secteur des Piémonts : Saint-Jeoire-de-Prieuré, Montagnole, Saint-Baldoph, Saint Cassin, Saint-Sulpice, Sonnaz, Vimines
Document mis à jour le 11 décembre 2025
- Orientation d'aménagement et de programmation sectorielle - Secteur Cœur des BaugesPDF - 13,39Mo
OAP pour le secteur cœur des Bauges: Aillon-le-Jeune, Aillon-le-Vieux, Arith, Bellecombe-en-Bauges, Doucy-en-Bauges, Ecole-en-Bauges, La Compôte, La Motte-en-Bauges, Le Noyer, Sainte-Reine, Jarsy, Le Châtelard, Lescheraines, Saint-François-de-Sales
Document mis à jour le 11 décembre 2025
- Orientation d'aménagement et de programmation sectorielle - Valant règlement PDF - 5,90Mo
OAP valant règlement : ZAC Cassine, Vetrotex, Villeneuve, Eco-Hameau des Granges, ZAC Valmar, ZAC 3 Technolac
Document mis à jour le 11 décembre 2025
- OAP - HabitatPDF - 2,23Mo
L’OAP thématique « habitat » reprend l’ensemble de la programmation communale de logements,
intégrant des objectifs de production en logements social ainsi qu’en accession abordable.
Document à jour du 11 décembre 2025
- OAP - DéplacementsPDF - 255Ko
L'OAP déplacements traduit les objectifs du PADD en orientations stratégiques et en actions. Elle établit les éléments nécessaires à la mise en œuvre de la politique des déplacements :
- explication des orientations poursuivies dans les différents domaines de la mobilité
- présentation des actions (y compris les fiches détaillées, cartographies)
- vérification de la prise en compte exhaustive des objectifs du Code des transports.
Document mis à jour le 11 décembre 2025
- OAP - AlpagesPDF - 6,21Mo
Présentation des alpages de Grand Chambéry, orientations pour concilier les différents usages de ces espaces (agriculture, activités touristiques, loisirs...), recommandation pour l’évolution du bâti d’alpages et faciliter l’exploitation agricole des alpages.
- OAP cycle de l'eau PDF - 1,60Mo
- Planchage - 1000èmePDF - 20Mo
- Planche : Albanne APDF - 43Mo
- Planche Bauges Nord A PDF - 32Mo
- Planche Bauges Nord BPDF - 29Mo
- Bauges Nord CPDF - 36Mo
- Bauges Sud APDF - 33Mo
- Bauges Sud BPDF - 48Mo
- Bauges Sud CPDF - 39Mo
- Bauges Sud DPDF - 37Mo
- Hyères APDF - 38Mo
- Leysse Amont APDF - 46Mo
- Leysse Amont DPDF - 40Mo
- Leysse Aval : Versant Est APDF - 37Mo
- Leysse Aval : Versant Ouest APDF - 30Mo
- OAP - Energie et ClimatPDF - 1,34Mo
Document à jour du 7 novembre 2024
- OAP petit patrimoine & bâti ancien PDF - 9,58Mo
Document mis à jour le 11 décembre 2025
- OAP - TourismePDF - 7,06Mo
Document mis à jour le 11 décembre 2025
- OAP continuités écologiques & lutte contre la surchauffe urbainePDF - 19,19Mo
Document mis à jour le 11 décembre 2025
Règlements secteur Cœur des Bauges
Règlement écrit du secteur Cœur des Bauges
- Règlement littéral plan de secteur des BaugesPDF - 5,85Mo
Document mis à jour 11 décembre 2025
Documents à jour du 11 décembre 2025
- Aillon le JeunePDF - 4,58Mo
- Aillon le VieuxPDF - 2,44Mo
- ArithPDF - 1,81Mo
- Bellecombe en BaugesPDF - 2,97Mo
- Doucy en BaugesPDF - 1,80Mo
- Ecole en BaugesPDF - 2,83Mo
- La Compôte en BaugesPDF - 2,49Mo
- La Motte en BaugesPDF - 2,81Mo
- Le NoyerPDF - 2,73Mo
- Sainte ReinePDF - 1,33Mo
- JarsyPDF - 3,18Mo
- Le ChâtelardPDF - 4,72Mo
- LescherainesPDF - 3,61Mo
- Saint François de SalesPDF - 1,72Mo
Document mis à jour le 11 décembre 2025
- Zoom Aillon-le-JeunePDF - 1,75Mo
- Zoom Ailon-le-VieuxPDF - 1,10Mo
- Zoom ArithPDF - 1,12Mo
- Zoom Bellecombe-en-BaugesPDF - 1,92Mo
- Zoom Doucy-en-BaugesPDF - 1,03Mo
- Zoom EcolePDF - 1,10Mo
- Zoom JarsyPDF - 1,79Mo
- Zoom La CompôtePDF - 1,32Mo
- Zoom La Motte-en-BaugesPDF - 1,52Mo
- Zoom LescherainesPDF - 1,59Mo
- Zoom Le ChâtelardPDF - 1,54Mo
- Zoom Le NoyerPDF - 1,37Mo
- Zoom Saint-François-de-SalesPDF - 1,33Mo
- Zoom Sainte-ReinePDF - 0,99Mo
Règlements secteur Plateau de la Leysse
Règlement écrit du secteur Plateau de la Leysse
- Règlement littéral secteur plateau de la LeyssePDF - 5,94Mo
Document mis à jour le 11 décembre 2025
Règlements secteur Piémonts
Règlement écrit du secteur Piémonts
Document à jour du 11 décembre 2025
- Règlement littéral - Plan de secteur des PiémontsPDF - 4,10Mo
Document mis à jour du 7 novembre 2024
Règlements secteur Urbain
Règlement écrit du secteur Urbain
Document à jour du 20 janvier 2026
Document à jour du 20 janvier 2026
- Zoom BarberazPDF - 2,02Mo
- Zoom BarbyPDF - 1,80Mo
- Zoom BassensPDF - 1,88Mo
- Zoom Challes-les-EauxPDF - 2,78Mo
- Zoom Chambéry CentrePDF - 5,80Mo
- Zoom Chambéry le HautPDF - 4,99Mo
- Zoom CogninPDF - 3,27Mo
- Zoom Jacob-BellecombettePDF - 1,79Mo
- Zoom La Motte-Servolex centrePDF - 5,10Mo
- Zoom La Motte-Servolex Hameau OuestPDF - 6,52Mo
- Zoom La RavoirePDF - 5,04Mo
- Zoom Saint-Alban-LeyssePDF - 5,13Mo
- Zoom Chambéry Bissy LandierPDF - 5,71Mo
- Zoom La Motte-Servolex Hameaux NordPDF - 6,45Mo
- Zoom La Motte-Servolex PDF - 9,09Mo
Annexes - Servitudes d'utilité publique
Atlas des servitudes d'utilité publique
- Atlas-Servitude-A4.pdfPDF - 5,29Mo
- Atlas-Servitude-A5.pdfPDF - 4,48Mo
- Atlas-Servitude-A8.pdfPDF - 5,18Mo
- Atlas-Servitude-AC1.pdfPDF - 5,79Mo
- Atlas-Servitude-AC2.pdfPDF - 5,07Mo
- Atlas-Servitude-AC4.pdfPDF - 4,82Mo
- Atlas-Servitude-AR6.pdfPDF - 4,47Mo
- Atlas-Servitude-AS1.pdfPDF - 6,40Mo
- Atlas-Servitude-EL4.pdfPDF - 4,60Mo
- Atlas-Servitude-EL11.pdfPDF - 4,90Mo
- Atlas-Servitude-I4.pdfPDF - 4,80Mo
- Atlas-Servitude-I6.pdfPDF - 4,68Mo
- Atlas-Servitude-INT1.pdfPDF - 4,46Mo
- Atlas-Servitude-PM1.pdfPDF - 19,00Mo
- Atlas-Servitude-PT1.pdfPDF - 7,88Mo
- Atlas-Servitude-PT2.pdfPDF - 5,17Mo
- Atlas-Servitude-PT3.pdfPDF - 4,72Mo
- Atlas-Servitude-T1.pdfPDF - 4,55Mo
- Atlas-Servitude-T5.pdfPDF - 8,18Mo
- Atlas-Servitudes-A9-La-Ravoire-ZAP.pdfPDF - 1,28Mo
- Atlas-Servitudes-A9-Vimines-ZAP.pdfPDF - 7,57Mo
- PORTER-A-CONNAISSANCE-Coeur-des-Bauges.pdfPDF - 11,69Mo
- PORTER-A-CONNAISSANCE-servitudes-AC1-T5.pdfPDF - 8,28Mo
- PORTER-A-CONNAISSANCE-servitudes-PT1-PT2-PT3.pdfPDF - 7,41Mo
- PORTER-A-CONNAISSANCE-servitudes.pdfPDF - 8,66Mo
- AP280699.pdfPDF - 2,13Mo
- III-A-Cartographie-reglementaire-Planche-A1.pdfPDF - 7,81Mo
- III-A-Cartographie-reglementaire-Planche-A2-1.pdfPDF - 6,45Mo
- III-B-Cotes-de-references-Planche-B1.pdfPDF - 8,46Mo
- III-B-Cotes-de-references-Planche-B2.pdfPDF - 7,54Mo
- Mode-applicationPPRi.pdfPDF - 163Ko
- rapport-de-presentation.pdfPDF - 6,61Mo
- Reglement.pdfPDF - 388Ko
PPRI Bassin Chambérien modification numéro 1
PPRI Bassin Chambérien - révision partielle numéro 1
PPRI Bassin Chambérien - révision partielle numéro 2
- A.P.-2011-840-appro_revision_partielle_PPRI_Sonnaz.pdfPDF - 1,62Mo
- A1-Note-de-presentation.pdfPDF - 16,92Mo
- A3-reglement.pdfPDF - 1,04Mo
- arrete-prefectoral.pdfPDF - 371Ko
- B1-Note-de-synthese-hydraulique.pdfPDF - 1,92Mo
- planche-B2-Cartographie-diag-hydro.pdfPDF - 18,74Mo
- planche-B3-Cartographie-du-bassin.pdfPDF - 18,44Mo
- planche-B5-Habitations-inondables.pdfPDF - 3,90Mo
- Barberaz.pdfPDF - 348Ko
- Bassens.pdfPDF - 441Ko
- Challes-les-Eaux.pdfPDF - 470Ko
- chambery.pdfPDF - 4,79Mo
- Cognin.pdfPDF - 436Ko
- Jacob-bellecombette.pdfPDF - 3,31Mo
- La-Motte-Servolex.pdfPDF - 458Ko
- La-Ravoire.pdfPDF - 552Ko
- montagnole.pdfPDF - 498Ko
- Saint-Alban-Leysse.pdfPDF - 476Ko
- Saint-baldoph.pdfPDF - 510Ko
- Saint-cassin.pdfPDF - 483Ko
- Saint-Jeoire-Prieure.pdfPDF - 504Ko
- Saint-Sulpice.pdfPDF - 347Ko
- Sonnaz.pdfPDF - 454Ko
- Vimines.pdfPDF - 645Ko
- DUP-Barmettes-Bognon.pdfPDF - 371Ko
- DUP-Boisserette-Lachat-Barbarin.pdfPDF - 364Ko
- DUP-Chapelle-Champ-David-Dres.pdfPDF - 3,43Mo
- DUP-Combe-Noire-fasseman-Rongere-Mont.pdfPDF - 607Ko
- DUP-Corbasson-Domaniale-1-Domaniale-2.pdfPDF - 262Ko
- DUP-Creux-Fees-3-Murgiers.pdfPDF - 331Ko
- DUP-Croix-Savatine-Fontaines.pdfPDF - 420Ko
- DUP-Ensemble-1-ensemble-3.pdfPDF - 634Ko
- DUP-Farny.pdfPDF - 5,11Mo
- DUP Fontaine Noire/PréPaissard/LesCornesPDF - 12,61Mo
- DUP-La-Combe.pdfPDF - 353Ko
- DUP-La-Dhuy.pdfPDF - 387Ko
- DUP-Les-Huires.pdfPDF - 456Ko
- DUP-Les-Pissards.pdfPDF - 420Ko
- DUP-Lovettaz.pdfPDF - 549Ko
- DUP-Marles-et-Fontanettes.pdfPDF - 295Ko
- DUP-Montgelas.pdfPDF - 571Ko
- DUP-Pasteur-et-Joppet.pdfPDF - 1,90Mo
- DUP-Pierre-Rouge-Lard-St-Martin-04-1999.pdfPDF - 574Ko
- DUP-Pierre-Rouge-Lard-St-Martin-06-1991.pdfPDF - 568Ko
- DUP-Pont-du-Vard-Gallet-Burdin.pdfPDF - 254Ko
- DUP-Prevent-1.pdfPDF - 342Ko
- DUP-Prevent.pdfPDF - 342Ko
- DUP-Puit-des-Iles.pdfPDF - 856Ko
- DUP-Puits-CHS-Bassens.pdfPDF - 358Ko
- DUP-Puits-de-Barberaz.pdfPDF - 275Ko
- DUP-Ravenets-Pre-Dollin-Fougere.pdfPDF - 1,44Mo
- DUP-Sources-des-Deserts.pdfPDF - 495Ko
- DUP-Sources-St-Baldoph.pdfPDF - 365Ko
- DUP-St-Jean-de-la-Porte.pdfPDF - 1,06Mo
- DUP-St-Saturnin.pdfPDF - 1,54Mo
- DUP-Touviere_Garins.pdfPDF - 1,70Mo
- DUP-Triviers.pdfPDF - 279Ko
Annexes relatives à la préemption
RAPPEL
Les annexes figurant au PLUi HD ont un caractère informatif et sont mises à jour après un délai nécessaire pour la procédure.
Pour consulter le droit de préemption urbain en vigueur, consultez la page dédiée.
- Délibération - Mise à jour périmètre DPU - 2024PDF - 179Ko
- Aillon-le-Jeune - DPU - PlanPDF - 2,16Mo
- Aillon-le-Vieux - DPU - PlanPDF - 1,87Mo
- Arith - DPU - PlanPDF - 1,58Mo
- Barberaz - DPU - PlanPDF - 2,12Mo
- Barby - DPU - PlanPDF - 1,26Mo
- Bassens - DPU - PlanPDF - 8,21Mo
- Bellecombe-en-Bauges - DPU - PlanPDF - 2,02Mo
- Challes-les-Eaux - DPU - PlanPDF - 1,45Mo
- Chambéry - DPU - PlanPDF - 2,80Mo
- Cognin - DPU - PlanPDF - 1,90Mo
- Curienne - DPU - PlanPDF - 1,52Mo
- Doucy-en-Bauges - DPU - PlanPDF - 1,35Mo
- Ecole - DPU - PlanPDF - 2,47Mo
- Jacob-Bellecombette - DPU - PlanPDF - 1,68Mo
- La Motte-Servolex - DPU - PlanPDF - 2,01Mo
- Jarsy - DPU - PlanPDF - 2,07Mo
- La Compôte - DPU - PlanPDF - 1,39Mo
- La Ravoire - DPU - PlanPDF - 1,99Mo
- Le Noyer - DPU - PlanPDF - 1,33Mo
- La Thuile - DPU - PlanPDF - 1,61Mo
- Le Chatelard - DPU - PlanPDF - 1,82Mo
- La Motte-en-Bauges - DPU - PlanPDF - 1,44Mo
- Les Déserts - DPU - PlanPDF - 1,54Mo
- Lescheraines - DPU - PlanPDF - 1,52Mo
- Montagnole - DPU - PlanPDF - 1,65Mo
- Puygros - DPU - PlanPDF - 1,78Mo
- Saint-Alban-Leysse - DPU - PlanPDF - 1,95Mo
- Saint-Baldoph - DPU - PlanPDF - 1,57Mo
- Saint-Cassin - DPU - PlanPDF - 1,72Mo
- Saint-François-de-Sales - DPU - PlanPDF - 1,36Mo
- Saint-Jean-d'Arvey - DPU - PlanPDF - 1,64Mo
- Saint-Jeoire-Prieuré - DPU - PlanPDF - 1,58Mo
- Saint-Sulpice - DPU - PlanPDF - 1,78Mo
- Sainte-Reine - DPU - PlanPDF - 1,54Mo
- Sonnaz - DPU - PlanPDF - 1,56Mo
- Thoiry - DPU - PlanPDF - 1,67Mo
- Vérel-Pragondran - DPU - PlanPDF - 1,25Mo
- Vimines - DPU - PlanPDF - 1,81Mo
Annexes relatives à aménagement et foncier
- 6-3-1-Barberaz.pdfPDF - 7,11Mo
- 6-3-1-Barby.pdfPDF - 2,65Mo
- 6-3-1-Bassens.pdfPDF - 4,96Mo
- 6-3-1-Challes-les-Eaux.pdfPDF - 4,24Mo
- 6-3-1-Chambery.pdfPDF - 16,80Mo
- 6-3-1-Cognin.pdfPDF - 5,54Mo
- 6-3-1-Curienne.pdfPDF - 6,19Mo
- 6-3-1-Jacob-Bellecombette.pdfPDF - 1,39Mo
- 6-3-1-La-Motte-Servolex.pdfPDF - 11,63Mo
- 6-3-1-La-Ravoire.pdfPDF - 7,58Mo
- 6-3-1-St-Baldoph.pdfPDF - 2,97Mo
- 6-3-1-Saint-Jeoire-Prieure.pdfPDF - 3,02Mo
- 6-3-1-Vimines.pdfPDF - 3,11Mo
- Deliberation-commune-de-Barby-secteur-centre-Bourg.pdfPDF - 1,20Mo
- Deliberation-commune-de-Bassens-rue-des-ecoles.pdfPDF - 210Ko
- Deliberation-commune-de-Bassens-secteur-Chenavier.pdfPDF - 4,06Mo
- Deliberation-commune-de-Bassens.pdfPDF - 0,96Mo
- Deliberation-commune-de-Challes-les-eaux.pdfPDF - 151Ko
- Deliberation-commune-de-Chambery-avenue-General-Cartier-et-la-Motte-Servolex.pdfPDF - 324Ko
- Deliberation-commune-de-Chambery-croix-rouge.pdfPDF - 390Ko
- Deliberation-commune-de-Chambery-modification-secteur-des-Landiers.pdfPDF - 1,06Mo
- Deliberation-commune-de-Chambery-secteur-centre-nord.pdfPDF - 1,65Mo
- Deliberation-commune-de-Chambery-secteur-des-Landiers.pdfPDF - 1,06Mo
- Deliberation-commune-de-Jacob-Bellecombette-secteur-cascade.pdfPDF - 248Ko
- Deliberation-commune-de-La-Motte-Servolex-Barby-Dessous.pdfPDF - 436Ko
- Deliberation-commune-de-St-Baldoph.pdfPDF - 1,02Mo
- ArithPDF - 1,51Mo
- BarberazPDF - 735Ko
- BarbyPDF - 115Ko
- BassensPDF - 117Ko
- Bellecombe-en-BaugesPDF - 140Ko
- Challes-les-eauxPDF - 123Ko
- Le ChâtelardPDF - 665Ko
- La CompôtePDF - 128Ko
- Les DésertsPDF - 576Ko
- Jacob-BellecombettePDF - 120Ko
- MontagnolePDF - 122Ko
- St BaldophPDF - 698Ko
- Saint-François-de-SalesPDF - 695Ko
- Saint-Jean-d'ArveyPDF - 108Ko
- ThoiryPDF - 401Ko
- La ThuilePDF - 813Ko
- VérelPDF - 58Ko
- ViminesPDF - 762Ko
Annexes relatives à l'environnement et l'énergie
- CB_forets-Frayere_Nat2000-Tetras.pdfPDF - 1,73Mo
- CM_forets-Soumises.pdfPDF - 514Ko
- CM_Frayeres.pdfPDF - 144Ko
- GC_Liste-forets-soumises.pdfPDF - 635Ko
- MONT_acces-grumier-la-Gorgeat.pdfPDF - 303Ko
- MONT_Foret-communale.pdfPDF - 885Ko
- SBA_foret-communale.pdfPDF - 830Ko
- St-Thib-Vim-St-Cassin_foret-com-1.pdfPDF - 271Ko
- VER_foret-communale.pdfPDF - 403Ko
- PIZ AILLON-LE-VIEUXPDF - 4,72Mo
- PIZ CURIENNEPDF - 510Ko
- PIZ JARSYPDF - 7,38Mo
- PIZ PARTIELS JARSY - STECALPDF - 3,05Mo
- PIZ PARTIELS BELLECOMBE-EN-BAUGES - STECALPDF - 2,65Mo
- PIZ LA COMPÔTEPDF - 4,45Mo
- PIZ LE CHATELÂRDPDF - 7,02Mo
- PIZ PARTIELS LE CHATELARD - STECALPDF - 2,58Mo
- PIZ LESCHERAINESPDF - 1,88Mo
- LES DESERTSPDF - 5,22Mo
- PIZ MONTAGNOLEPDF - 29Mo
- PIZ SAINT-ALBAN-LEYSSEPDF - 1,51Mo
- PIZ PARTIELS SAINT-ALBAN-LEYSSE - STECALPDF - 3,01Mo
- PIZ SAINT-BALDOPH PDF - 4,86Mo
- PIZ PARTIELS SAINT-BALDOPH - SECTEUR ALBANNEPDF - 3,22Mo
- PIZ SAINT CASSINPDF - 7,63Mo
- PIZ THOIRYPDF - 1,99Mo
- PIZ VIMINESPDF - 7,88Mo
- PIZ VIMINES - SECTEUR LES MOULINS & PIERRE BAISSEPDF - 3,47Mo
- PIZ PARTIELS VIMINES - SECTEUR BISETTEPDF - 2,54Mo
- PIZ PARTIELS BARBERAZ - SECTEUR GAMMA / OMEGAPDF - 3,45Mo
- PIZ PARTIELS CHALLES-LES-EAUX - SECTEUR GENDARMERIEPDF - 4,64Mo
- PIZ PARTIELS COGNIN - SECTEUR LE PONTETPDF - 3,27Mo
- PIZ PARTIELS JACOB-BELLECOMBETTE - SECTEUR DES SOEURSPDF - 3,39Mo
- PIZ PARTIELS LA MOTTE SERVOLEX - SECTEUR BARBYPDF - 4,25Mo
- PIZ PARTIELS LA RAVOIRE - STECALPDF - 2,68Mo
- PIZ PARTIELS LA THUILE - STECALPDF - 2,30Mo
- PIZ PARTIELS CHAMBERY PDF - 19,66Mo
- PIZ PARTIELS SONNAZPDF - 3,28Mo
- PIZ PARTIELS SAINT-JEOIRE-PRIEUREPDF - 9,61Mo
- Banderecul_courseau_DDT.pdfPDF - 1,24Mo
- PLUi_MAJ6_absence-digue-Challes.pdfPDF - 218Ko
- PLUi_MAJ6_absence-digue-Cognin.pdfPDF - 344Ko
- RisqueDigue_Prefet.pdfPDF - 2,47Mo
- RisquesDigue_localisation_endigu.pdfPDF - 7,00Mo
- Bande_recul_cours_eau_DDT.pdfPDF - 1,53Mo
- Mesures_complementaires_note24.08.2006.pdfPDF - 912Ko
- Règlement PDF - 2,41Mo
- Rapport de présentation PDF - 12,26Mo
Analyse des dispositions juridiques applicables sur le territoire
Diagnostic publicitaire du territoire
Diagnostic territorial
Orientation et objectifs
Justification des choix opérés
- Zoom RLPi Chambéry NordPDF - 3,22Mo
- Zoom RLPi Chambéry SudPDF - 3,87Mo
- Zoom RLPi Cluse SudPDF - 3,09Mo
- Zoom RLPi La Motte-ServolexPDF - 1,87Mo
- Plan du RLPi sur l'ensemble du territoirePDF - 1,04Mo
Limites d'agglomération
- Aillon-le-vieuxPDF - 792Ko
- ArithPDF - 597Ko
- Bassens.pdfPDF - 131Ko
- Bellecombe-en-Bauges.pdfPDF - 170Ko
- Challes.pdfPDF - 310Ko
- Cognin.pdfPDF - 123Ko
- Curienne.pdfPDF - 89Ko
- Doucy.pdfPDF - 678Ko
- Ecole-en-Bauges.pdfPDF - 80Ko
- Jacob-Bellecombette.pdfPDF - 410Ko
- Jarsy.pdfPDF - 577Ko
- La_compote.pdfPDF - 93Ko
- La Motte-en-Bauges1PDF - 420Ko
- La Motte-en-Bauges2PDF - 411Ko
- La_Motte_Servolex.pdfPDF - 346Ko
- La_Ravoire.pdfPDF - 85Ko
- La ThuilePDF - 531Ko
- Lescheraines.PDFPDF - 841Ko
- Le NoyerPDF - 121Ko
- MontagnolePDF - 72Ko
- Sainte-ReinePDF - 104Ko
- Saint-Alban-LeyssePDF - 184Ko
- Saint-Alban-Leysse2PDF - 174Ko
- Sonnaz.pdfPDF - 159Ko
- StBaldoph.pdfPDF - 676Ko
- StCassin.pdfPDF - 70Ko
- StJeoire.pdfPDF - 85Ko
- ThoiryPDF - 357Ko
- Vimines.pdfPDF - 80Ko
Annexes relatives au patrimoine
Annexes relatives aux nuisances sonores
Annexes sanitaires
Annexe Assainissement
- AILLON-LE-JEUNE.pdfPDF - 1,75Mo
- AILLON-LE-VIEUX.pdfPDF - 1,21Mo
- ARITH.pdfPDF - 1,05Mo
- BARBERAZ.pdfPDF - 1,91Mo
- BARBY.pdfPDF - 1,01Mo
- BASSENS.pdfPDF - 1,32Mo
- BELLECOMBE-EN-BAUGES.pdfPDF - 2,09Mo
- CHALLES-LES-EAUX.pdfPDF - 1,64Mo
- CHAMBERY.pdfPDF - 4,15Mo
- COGNIN.pdfPDF - 1,65Mo
- CURIENNE.pdfPDF - 1,08Mo
- DOUCY-EN-BAUGES.pdfPDF - 793Ko
- ECOLE.pdfPDF - 1,21Mo
- JACOB-BELLECOMBETTE.pdfPDF - 1,23Mo
- JARSY.pdfPDF - 1,61Mo
- LA-COMPOTE.pdfPDF - 1,09Mo
- LA-MOTTE-EN-BAUGES.pdfPDF - 1,38Mo
- LA-MOTTE-SERVOLEX.pdfPDF - 2,58Mo
- LA-RAVOIRE.pdfPDF - 2,19Mo
- LA-THUILE.pdfPDF - 0,97Mo
- LE-CHATELARD.pdfPDF - 1,92Mo
- LE-NOYER.pdfPDF - 1,15Mo
- LES-DESERTS.pdfPDF - 1,47Mo
- LESCHERAINES.pdfPDF - 1,76Mo
- MONTAGNOLE.pdfPDF - 1,16Mo
- PUYGROS.pdfPDF - 1,49Mo
- SONNAZ.pdfPDF - 1,26Mo
- ST-ALBAN-LEYSSE.pdfPDF - 2,06Mo
- ST-BALDOPH.pdfPDF - 0,90Mo
- ST-CASSIN.pdfPDF - 1,18Mo
- ST-FRANCOIS-DE-SALES.pdfPDF - 1,01Mo
- ST-JEAN-D-ARVEY.pdfPDF - 1,67Mo
- ST-JEOIRE-PRIEURE.pdfPDF - 1,15Mo
- ST-SULPICE.pdfPDF - 1,46Mo
- STE-REINE.pdfPDF - 711Ko
- THOIRY.pdfPDF - 1,42Mo
- VEREL-PRAGONDRAN.pdfPDF - 663Ko
- VIMINES.pdfPDF - 1,14Mo