RS - Justification d'ouverture à l'urbanisation de la zone 2AU de Barby Dessous sur la commune de La Motte-Servolex dans le cadre de la modification n° 5 du PLUi HD

  • Thématique(s)

    Aménagement du territoire

  • Date de la séance

    Le jeudi 6 novembre 2025 à 00:00:00 heure normale d’Europe centrale

  • Réunion

    Conseil communautaire

  • Numéro du rapport

    187-25 C

  • Rapporteur

    Isabelle Dunod

  • Délibération

    Délibération PDF - 260Ko

  • Annexes

    Plan PDF - 657Ko

Les documents disponibles en téléchargement ne sont pas accessibles aux personnes utilisant un lecteur d'écran ou de toute autre technologie d'assistance. Pour remédier à ce problème d'accessibilité, nous vous proposons de nous envoyer un courriel afin de trouver une solution : communicationping@grandchamberypong.frÉcrire

Haut de page