Délibérations
Annuaire des délibérations classées par thématiques.
Masquer les filtresAfficher les filtres
Filtrer par type de délibération
Choisissez un type de délibération. Ce choix permettra de recharger la page pour afficher les résultats filtrés.
Filtrer par thématique
Choisissez une thématique. Ce choix permettra de recharger la page pour afficher les résultats filtrés.
- Accueil des gens du voyage
- Administration générale
- Aménagement du territoire
- Bâtiments et patrimoine
- Déchets
- Eau et assainissement
- Enseignement supérieur
- Environnement et transition écologique
- Equipements culturels et sportifs
- Finances
- Foncier
- Habitat
- Infrastructures et voiries
- Mobilité
- Moyens généraux
- Organismes extérieurs
- Participation citoyenne
- Politique de la ville
- Projet d'agglomération
- Questions diverses
- Ressources humaines
- Sentiers de randonnée
- Systèmes d'information
- Tourisme
Choisissez une année / mois. Ce choix permettra de rechercher la page pour afficher les résultats filtrés.
4093 Résultats
-
RS - Indemnités de fonction des élus de Grand Chambéry Modification de la délibération n° 046-26 C du 23 avril 2026
- Thématique(s)
- Administration générale
- Date de séance
- 24 septembre 2026
- Type
- Conseil communautaire
-
RS - Accord pour la création d’un périmètre de préemption en espaces naturels sensibles dans le secteur de Monterminod à Saint-Alban-Leysse
- Thématique(s)
- Aménagement du territoire
- Date de séance
- 24 septembre 2026
- Type
- Conseil communautaire
-
RS - Actualisation des membres des commissions
- Date de séance
- 24 septembre 2026
- Type
- Conseil communautaire
-
RS - Rapport d'activités 2025 du service public de gestion des déchets ménagers et assimilés
- Thématique(s)
- Déchets
- Date de séance
- 24 septembre 2026
- Type
- Conseil communautaire
-
RS - Admissions en non-valeur - Budgets eau et assainissement
- Thématique(s)
- Eau et assainissement
- Date de séance
- 24 septembre 2026
- Type
- Conseil communautaire
-
RS - Modification des statuts du SMIAC (Syndicat mixte interdépartemental d’aménagement du Chéran)
- Thématique(s)
- Eau et assainissement
- Date de séance
- 24 septembre 2026
- Type
- Conseil communautaire
-
RS - Versement de la redevance d'occupation du domaine public communal par les services publics d'eau et d'assainissement pour l'exercice 2026
- Thématique(s)
- Eau et assainissement
- Date de séance
- 24 septembre 2026
- Type
- Conseil communautaire
-
RS - Rapport d'activités 2025 sur le prix et la qualité des services publics de l'eau et de l'assainissement
- Thématique(s)
- Eau et assainissement
- Date de séance
- 24 septembre 2026
- Type
- Conseil communautaire
-
RS - Ouverture des commerces les dimanches au titre de l'année 2027
- Date de séance
- 24 septembre 2026
- Type
- Conseil communautaire
-
RS - Approbation des tarifs d'entrées et de prestations à la patinoire de Buisson Rond à compter du 1er octobre 2026
- Thématique(s)
- Equipements culturels et sportifs
- Date de séance
- 24 septembre 2026
- Type
- Conseil communautaire
-
RS - Attribution d’une subvention pour un évènement contribuant à l'animation d'équipements d'intérêt communautaire et au rayonnement de l'agglomération
- Thématique(s)
- Equipements culturels et sportifs
- Date de séance
- 24 septembre 2026
- Type
- Conseil communautaire
-
RS - Création et modification des autorisations de programme de Grand Chambéry suite à la DM 1 du budget principal
- Thématique(s)
- Finances
- Date de séance
- 24 septembre 2026
- Type
- Conseil communautaire
Les documents disponibles en téléchargement ne sont pas accessibles aux personnes utilisant un lecteur d'écran ou de toute autre technologie d'assistance. Pour remédier à ce problème d'accessibilité, nous vous proposons de nous envoyer un courriel afin de trouver une solution : communication@grandchambery.frÉcrire