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4040 Résultats
-
RS - Approbation du règlement intérieur de la commission d’appel d’offres de Grand Chambéry
- Thématique(s)
- Administration générale
- Date de séance
- 16 juillet 2026
- Type
- Conseil communautaire
-
RS - Passation d'un avenant n° 1 au marché n° 250183 relatif à la construction d'une centrale photovoltaïque sur les toitures du Chambéry Savoie Stadium
- Thématique(s)
- Bâtiments et patrimoine
- Date de séance
- 16 juillet 2026
- Type
- Bureau
-
RS - Approbation d'une convention de mise à disposition de locaux au profit de l'association Les Chantiers Valoristes
- Thématique(s)
- Déchets
- Date de séance
- 16 juillet 2026
- Type
- Bureau
-
RS - Fonds de soutien aux manifestations agricoles - Attribution d'une subvention aux Jeunes Agriculteurs de Savoie pour l'organisation de la Fête de la Terre édition 2026 à La Motte-Servolex
- Date de séance
- 16 juillet 2026
- Type
- Conseil communautaire
-
RS - Approbation d'un protocole d'accord dans le cadre du sinistre survenu sur la conduite de refoulement du poste de relevage de Montagny à Sonnaz
- Thématique(s)
- Eau et assainissement
- Date de séance
- 16 juillet 2026
- Type
- Bureau
-
RS - Attribution d'une subvention à l'association Enfin ! Réemploi
- Thématique(s)
- Déchets
- Date de séance
- 16 juillet 2026
- Type
- Conseil communautaire
-
RS - Attribution du marché pour les travaux de traitement des désordres sur le réservoir de Maisolée à Jacob-Bellecombette - Lot 2 relatif aux travaux de réhabilitation et de sécurisation du réservoir
- Thématique(s)
- Eau et assainissement
- Date de séance
- 16 juillet 2026
- Type
- Bureau
-
RS - Attribution d'une subvention à l'association SoluCir
- Thématique(s)
- Déchets
- Date de séance
- 16 juillet 2026
- Type
- Conseil communautaire
-
RS - Avenant n° 1 au marché n° 250029 relatif à la maîtrise d'œuvre pour le remplacement de la précontrainte du réservoir de Sainte-Claire ou la reconstruction d’un ouvrage neuf
- Thématique(s)
- Eau et assainissement
- Date de séance
- 16 juillet 2026
- Type
- Bureau
-
RS - Installation et composition de la commission intercommunale de l’accessibilité aux personnes handicapées
- Thématique(s)
- Participation citoyenne
- Date de séance
- 16 juillet 2026
- Type
- Conseil communautaire
-
RS - Demandes de subventions auprès de l'Agence de l'eau et du Département pour l’année 2026
- Thématique(s)
- Eau et assainissement
- Date de séance
- 16 juillet 2026
- Type
- Bureau
-
RS - Budgets de l'eau et de l'assainissement - Attribution d'une aide financière à l'association EauSoleil pour un projet d'eau potable et d'assainissement au village d'Iouliwil au Maroc
- Thématique(s)
- Eau et assainissement
- Date de séance
- 16 juillet 2026
- Type
- Conseil communautaire
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