Délibérations
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3715 Résultats
-
RS - Acquisition d'une benne à ordures ménagères à chargement vertical au GNV par l'intermédiaire de la centrale d'achat UGAP
- Thématique(s)
- Déchets
- Date de séance
- 10 juillet 2025
- Type
- Bureau
-
RS - Fonds de soutien aux manifestations agricoles - Attribution d'une subvention aux Jeunes Agriculteurs de Savoie pour l'organisation de la Fête de la Terre édition 2025 à Saint-Jeoire-Prieuré
- Date de séance
- 10 juillet 2025
- Type
- Conseil communautaire
-
RS - Attribution du marché pour le raccordement du réseau d'assainissement de Curienne au réseau d'assainissement de l'UDEP de Chambéry et le renouvellement du réseau d'eau potable
- Thématique(s)
- Eau et assainissement
- Date de séance
- 10 juillet 2025
- Type
- Bureau
-
RS - Approbation de l'avenant n° 2 à la convention de projet pour l'aménagement de l'opération Traverse du centre-bourg sur la commune de Saint-Baldoph
- Thématique(s)
- Aménagement du territoire
- Date de séance
- 10 juillet 2025
- Type
- Conseil communautaire
-
RS - Convention de prestations de services entre Grand Chambéry et la Communauté de communes Cœur de Savoie 2025-2028 dans le cadre de l’animation du Contrat de chaleur renouvelable
- Thématique(s)
- Environnement et transition écologique
- Date de séance
- 10 juillet 2025
- Type
- Bureau
-
RS - Avis de Grand Chambéry sur les projets de modification de la ZAC Cassine à Chambéry et le porter à connaissance modificatif de l’autorisation environnementale – Actualisation de l’évaluation environnementale
- Thématique(s)
- Aménagement du territoire
- Date de séance
- 10 juillet 2025
- Type
- Conseil communautaire
-
RS - Approbation d'une convention d’occupation privative du domaine public pour l’exploitation du restaurant snack de la patinoire
- Thématique(s)
- Equipements culturels et sportifs
- Date de séance
- 10 juillet 2025
- Type
- Bureau
-
RS - Approbation de la convention de projet de la ZAC Cassine sur la commune de Chambéry
- Thématique(s)
- Aménagement du territoire
- Date de séance
- 10 juillet 2025
- Type
- Conseil communautaire
-
RS - Commune de Chambéry - Cession au Département de la Savoie de la parcelle cadastrée section AB n° 557
- Thématique(s)
- Foncier
- Date de séance
- 10 juillet 2025
- Type
- Bureau
-
RS - Modification n° 6 du Plan local d'urbanisme intercommunal habitat et déplacements (PLUi HD) - Définition des objectifs poursuivis et des modalités de la concertation préalable
- Thématique(s)
- Aménagement du territoire
- Date de séance
- 10 juillet 2025
- Type
- Conseil communautaire
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