RD - Approbation du projet du zonage d'assainissement collectif et non collectif et du zonage des eaux pluviales de Grand Chambéry en vue de sa mise à enquête publique
Thématique(s)
Eau et assainissement
Date de la séance
Le jeudi 2 mai 2019 à 00:00:00 heure d’été d’Europe centrale
Réunion
Conseil communautaire
Numéro du rapport
090-19 C
Rapporteur
Jean-Maurice Venturini
Délibération
Annexes
Présentation zonage assainissement PDF - 2,16Mo
Annexe 1 zonage assainissement PDF - 6,81Mo
Annexe 2 zonage assainissement PDF - 12,39Mo
Présentation zonage eaux pluviales PDF - 1,44Mo
Annexe 1 zonage eaux pluviales PDF - 99Ko
Annexe 2 zonage eaux pluviales PDF - 103Ko
Annexe 3 zonage eaux pluviales PDF - 99Ko
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