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Ordre du jour

Ordre du jour du conseil communautaire du 10/07/2025

• RS - Fonds de soutien aux manifestations agricoles - Attribution d'une subvention aux Jeunes Agriculteurs de Savoie pour l'organisation de la Fête de la Terre édition 2025 à Saint-Jeoire-Prieuré

  Agriculture et sylviculture

• RS - Approbation de l'avenant n° 2 à la convention de projet pour l'aménagement de l'opération Traverse du centre-bourg sur la commune de Saint-Baldoph

  RS - Avis de Grand Chambéry sur les projets de modification de la ZAC Cassine à Chambéry et le porter à connaissance modificatif de l’autorisation environnementale – Actualisation de l’évaluation environnementale

  RS - Approbation de la convention de projet de la ZAC Cassine sur la commune de Chambéry

  RD - Fonds de concours en faveur des communes rurales - Attribution d'aide pour la reconversion d’une friche commerciale en un centre de santé pluridisciplinaire et un commerce d’artisans locaux pour la commune du Châtelard

  Aménagement de l'espace

• RS - Modification n° 6 du Plan local d'urbanisme intercommunal habitat et déplacements (PLUi HD) - Définition des objectifs poursuivis et des modalités de la concertation préalable

  Aménagement du territoire

• RS - Attribution d'une subvention à l'association Les Chantiers valoristes

  RS - Signature d'une convention avec les éco-organismes en filière REP (responsabilité élargie des producteurs) pour la collecte et le traitement de pneumatiques

  RS - Signature d'une convention avec les éco-organismes en filière REP (responsabilité élargie aux producteurs) pour la collecte séparée des familles 3 et 4 des articles de bricolage et de jardin (ABJ)

  Déchets

• RS - Rapport 2024 relatif à l'état d'accessibilité du cadre bâti des espaces publics et des transports tenant lieu de document de suivi des agendas d'accessibilité programmée « cadre bâti » et de mise à jour annuelle du schéma directeur d'accessibilité des transports publics

  Démocratie participative

• RS - Attribution de subventions pour des évènements contribuant à l'animation d'équipements d'intérêt communautaire et au rayonnement de l'agglomération

  RS - Approbation des tarifs d'entrées et de prestations à la patinoire de Buisson Rond à compter du 1er septembre 2025

  Equipements culturels et sportifs d'intérêt communautaire

• RS - Budget principal - Décision modificative n° 2

  RS - Budget annexe mobilité - Création d'une autorisation de programme valant décision modificative n° 1

  Finances

• RS - Avenant n° 1 à la convention pluriannuelle d’objectifs 2024-2026 conclue dans le cadre de l'appel à manifestation d'intérêt « Territoire de mise en œuvre accélérée du Plan logement d’abord »

  RS - Définition des modalités de l’accession abordable dans le cadre du PLUi HD Modification de la délibération n° 099-25 C

  Habitat

• RS - Demande de participation financière de la commune de La Motte-en-Bauges pour les travaux de sécurisation le long de la RD 911 et la RD 61 au titre des voiries classées d'intérêt communautaire au titre de l'équité

  Infrastructures et voiries

• RS - Approbation de la convention relative à l'extension de la ligne A entre l'arrêt « Technolac » et l'arrêt « Plage » entre Grand Lac et Grand Chambéry à compter du 7 juillet 2025

  RS - Adhésion de Grand Chambéry à Objectif RER métropolitains

  RS - Approbation de la consistance du service de transport du réseau Synchro Mobilités à compter du 5 mai 2025

  RS - Approbation du règlement d'exploitation du service de transport à la demande

  RS - Approbation de l'avenant n° 1 au contrat de concession de service relatif à la mise à disposition l'entretien la maintenance et l'exploitation des mobiliers urbains publicitaires et non publicitaires

  RD - Mise en œuvre des nouvelles offres d'accompagnement des plans de mobilité d'entreprise et d'administration - Approbation de la convention-cadre des plans de mobilité employeur - Actualisation des grilles tarifaires de la Vélostation et du réseau de bus pour les tarifs correspondants

  Mobilité

• RS - Actualisation des représentants de Grand Chambéry dans les organismes extérieurs

  Organismes extérieurs

• RS - Programmation complémentaire 2025 du Contrat de ville

  Politique de la ville

• RS - Convention entre l'Amicale du personnel et les 4 collectivités (Grand Chambéry Ville et CCAS de Chambéry Savoie Déchets)

  RS - Amicale du personnel des 4 collectivités (Grand Chambéry Ville et CCAS et de Chambéry et Savoie Déchets) - Versement des subventions annuelles relatives aux charges de fonctionnement et à l'offre de loisirs

  RS - Création de poste - Année 2025

  Ressources humaines

• RS - Attribution du fonds de concours « Tourisme du bien vivre » (phase 3)

  RS - Approbation de subventions pour l'organisation des évènements trail des Bauges et Chambéry Quelle Histoire ! 2025

  RD - Accueil du Tour de France Femmes 2025

  RD - Soutien exceptionnel de Grand Chambéry à la commune d'Aillon-le-Jeune pour le financement des travaux de réhabilitation de la piscine et de la rénovation du complexe des Nivéoles

  Tourisme

• RD - Fonds de concours solaire photovoltaïque - Attribution d'aide pour les travaux de pose de panneaux photovoltaïques en toiture sur des bâtiments communaux de Barberaz Challes-les-Eaux La Motte-Servolex La Ravoire et Saint-Alban-Leysse

  Environnement et transition écologique

• RD - Offre de concours pour le financement d'un carrefour giratoire du boulevard Henry Bordeaux pour la desserte du parc d'activités économiques La Revériaz

  Economie