Conseil communautaire du jeudi 19 octobre 2023
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Institution
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Le prochain conseil communautaire se tiendra dans la salle des fêtes de la commune de Saint-Jean-d'Arvey à partir de 18h30
Des élus assis dans une salle.Les conseillers communautaires de Grand Chambéry lors d'un conseil communautaire. - Crédit photo : Marc Favreau pour Grand Chambéry
Suivre en direct le conseil communautaire
Conseil communautaire de Grand Chambéry du 19 octobre 2023
Diffusion en direct à partir de 18h30 du conseil communautaire à Saint Jean d'Arvey - Crédit vidéo : Future Prod
Le conseil communautaire est ouvert au public. Il est également possible de le suivre en direct sur Youtube.
Ordre du jour du conseil communautaire du 19/10/2023
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RS - Installation d'une conseillère communautaire de Chambéry
RS - Modification du périmètre des commissions
RD - Détermination du nombre de membres du Bureau
RD - Election des membres du Bureau de Grand Chambéry
RD - Convention financière entre l'université Savoie Mont Blanc (USMB) et Grand Chambéry pour la réhabilitation et l'extension de la bibliothèque universitaire du campus de Jacob-Bellecombette
Administration générale
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RS - Versement d'une subvention à la commune de Bassens dans le cadre de l'étude relative au secteur « Livettaz »
Aménagement du territoire
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RS - Attribution d'une subvention à l'association Emmaüs Vêtements pour l'installation d'une activité de surcyclage de vêtements sur le territoire de Grand Chambéry
RS - Signature de conventions avec les éco-organismes en filière REP (responsabilité élargie des producteurs) pour la collecte et le traitement des produits et matériaux de construction du secteur du bâtiment (PMCB)
Déchets
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RS - Participation au projet de recherche TERScIAirE (technologie d'électrofiltration régulée sur le scénario intérieur et l'air extérieur)
Environnement et transition écologique
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RS - Approbation du versement d'une subvention à l'association Team Boxe 73 à l'occasion de l'organisation du championnat du monde de combat de savate (boxe française)
RS - Approbation du versement d'une subvention à l'association La Manivelle pour l'organisation du salon Auto-rétro au parc des expositions les 2 et 3 décembre 2023
Equipements culturels et sportifs d'intérêt communautaire
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RS - Convention pluriannuelle d'objectifs 2023-2024 relative à l'appel à manifestation d'intérêt « Territoires de mise en œuvre accélérée du Plan logement d'abord »
RD - Charte partenariale pour la gestion en flux des contingents de réservation des logements sociaux
Habitat
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RS - Approbation de la convention entre Grand Chambéry et la Région Auvergne-Rhône-Alpes relative à la reconduction de la tarification combinée entre le réseau Synchro Bus et le réseau de lignes interurbaines Cars Région
RD - Approbation de l'avenant n° 3 à la convention de délégation de service public de transport public de voyageurs
Mobilité
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RS - Subvention exceptionnelle accordée au centre social et d'animation du Biollay (CSAB)
RD - Avenant n° 1 à la convention pluriannuelle de renouvellement urbain des Hauts-de-Chambéry
Politique de la ville
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RS - Emplois permanents sous contrat de projet - Poursuite du dispositif de conseiller numérique France services
RS - Actualisation de l'annexe 2 de la convention d'objectifs et de moyens avec l'Amicale du personnel
RS - Subvention à l'Amicale du personnel au titre de l'année 2023
RS - Précisions sur le poste et le recrutement du responsable production de la direction de l'eau et de l'assainissement
RS - Précisions sur le poste et le recrutement de chef de service cohésion territoriale économique et sociale de la direction de l'urbanisme et du développement local
RS - Précisions sur le poste et le recrutement de chargé d'assistance et support informatique à la direction des systèmes d'informatique et numérique
RS - Précisions sur le poste et le recrutement de chargé de l'instruction et du contrôle des branchements aux réseaux d'eaux à la direction de l'eau et de l'assainissement
RS - Précisions sur le poste et le recrutement d'animateur en gestion et prévention des déchets à la direction de la gestion des déchets
RS - Précisions sur le poste et le recrutement de responsable des collectes des déchets ménagers à la direction de la gestion des déchets
RS - Précisions sur le poste et le recrutement d'opérateur foncier à la direction de l'urbanisme et du développement local
RS - Précisions sur le poste et le recrutement du responsable prévention santé et sécurité au travail
RS - Création d'un contrat de projet - Coordonnateur territoires zéro non recours
Ressources humaines
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RD - Convention de bonnes pratiques agricoles pour la mise en œuvre de la tarification préférentielle de l'eau pour les exploitations agricoles
Agriculture et sylviculture
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RD - Demande de renouvellement du classement en catégorie I de l'office de tourisme intercommunal
Tourisme
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RD - Rapport d'activité 2022 sur le prix et la qualité des services publics de l'eau et de l'assainissement
Eau et assainissement
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RD - Travaux de confortement et de restauration de la Leysse entre le pont de l'A41 et le pont du Tremblay - Demande d'ouverture d'enquête publique conjointe préalable à l'autorisation environnementale à la déclaration d'utilité publique valant mise en compatibilité du PLUi HD et à la cessibilité des parcelles
Aménagement de l'espace
Focus sur plusieurs décisions significatives
Subvention à l'université Savoie Mont Blanc pour la réhabilitation et l'extension de la bibliothèque universitaire du campus de Jacob-Bellecombette
L'agglomération de Grand Chambéry apporte son soutien dans l’accompagnement de la restructuration du campus de Jacob-Bellecombette, datant de 50 ans et qui accueille plus de 5 500 étudiants, enseignants et personnels de l’Univresité Savoie Mont Blanc.
Il s’agit d’améliorer la fonctionnalité du campus et l’accueil des étudiants tant en termes de qualité de vie que d’enseignement.
Le coût de l’opération s’élève à 21,7 millions d’euros dont une subvention de 3 millions de Grand Chambéry.
Mise en œuvre de la tarification préférentielle de l'eau pour les exploitations agricoles
En raison des tensions en matière de gestion de la ressource en eau sur le territoire du bassin versant du lac du Bourget durant la dernière décennie, le préfet a mis en place une gestion concertée de la ressource en eau. Pour chaque situation de gestion sont également définies des mesures de limitation ou d’interdiction temporaires des prélèvements relatives à divers usages, et notamment pour les prélèvements d’eau à usage agricole.
La mise en place d’un tarif sécheresse pour les exploitants agricoles, complémentaire à la tarification préférentielle permettra, en cas d’activation de la situation de crise, d’appliquer un tarif exceptionnel pendant la durée de la période de crise.
Adaptation de l'organisation administrative
A l’occasion de la modification des vice-présidences de la Communauté d’agglomération, il sera proposé aux élux communautaires :
- de modifier les commissions qui passeront de 15 à 11 commissions. Les membres des nouvelles commissions seront désignés lors du conseil communautaire du 9 novembre 2023.
- d'élire les nouveaux membres du bureau communautaire
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Les élus
Liste des élus communautaires.
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Délibérations
Annuaire des délibérations classées par thématiques.