Conseil communautaire du 9 novembre 2023

Ordre du jour

Ordre du jour du conseil communautaire du 09/11/2023

• RS - Délégations de compétences du Conseil communautaire en cas d'empêchement du président

  RS - Recrutement d'un collaborateur de cabinet

  RD - Installation des conseillers communautaires de La Thuile

  Administration générale

• RS - Fonds de soutien aux manifestations agricoles - Attribution d'une subvention à l'association du Comice agricole des Bauges pour l'organisation de l'édition 2023 au Châtelard

  RD - Candidature à l'appel à projets 2023 de la DRAAF Auvergne-Rhône-Alpes - Animation pour le regroupement de la gestion et du foncier forestiers

  Agriculture et sylviculture

• RS - Versement d'une subvention à la commune de Thoiry dans le cadre de l'étude relative au secteur « Sous Chez Masset »

  RD - Demande d'ouverture d'enquête publique conjointe préalable à l'autorisation environnementale à la déclaration d'utilité publique valant mise en compatibilité du PLUi HD et à la cessibilité des parcelles - Travaux de confortement et de restauration de la Leysse entre le pont de l'A41 et le pont du Tremblay

  RD - Mise en compatibilité n° 4 du Plan local d'urbanisme intercommunal habitat et déplacements (PLUi HD) - Définition des objectifs poursuivis et des modalités de la concertation préalable

  RD - Travaux de confortement et de restauration de la Leysse entre le pont de l'A41 et le pont du Tremblay - Approbation de la convention financière relative aux financements et à leur répartition entre Grand Chambéry Grand Lac et le CISALB

  RD - Approbation du règlement local de publicité intercommunal (RLPi)

  RD - Approbation de la modification n° 3 du Plan local d'urbanisme intercommunal habitat et déplacements (PLUi HD)

  Aménagement de l'espace

• RS - Attribution d'une subvention à l'association La Toupie le jouet solidaire pour le déploiement d'une recyclerie de jeux jouets et livres jeunesse sur le territoire de Grand Chambéry

  RD - Rapport d'activité 2022 du service public de gestion des déchets ménagers assimilés

  Déchets

• RS - Désignation des membres des commissions

  Commissions de Grand Chambéry

• RS - Conseil d'exploitation des régies de l'eau et de l'assainissement - Remplacement du représentant de la commune de La Thuile

  RS - Attribution de fonds de concours à la commune de La Motte-Servolex pour les années 2020 à 2022 dans le cadre de la prestation d'assistance à la gestion et l'exploitation des poteaux d'incendie

  RS - Versement de la redevance d'occupation du domaine public communal par les services publics d'eau et d'assainissement pour l'exercice 2023

  Eau et assainissement

• RS - Création et modification annuelle des autorisations de programme (AP) du budget principal

  RS - Précision de la délégation du Conseil communautaire au président du 21 septembre 2023 en matière de contractualisation des emprunts nouveaux de renégociation et de refinancement des emprunts existants de contractualisation de lignes de trésorerie et de recours à des contrats de couverture de risque de taux

  RD - Décisions modificatives des budgets de Grand Chambéry - Décision modificative n° 3 pour le budget principal décisions modificatives n° 2 pour les budgets annexes des régies de l'eau potable et de l'assainissement et décision modificative n° 1 pour le budget annexe mobilité

  Finances

• RS - Cession d'une partie des anciens bâtiments de l`aérodrome - Modification de la délibération n° 006-21 C du 11 février 2021

  Foncier

• RS - Approbation de la convention entre Grand Chambéry et la Région Auvergne-Rhône-Alpes relative à la mise en œuvre de la vente croisée de titres de transport entre les réseaux de transport Synchro Bus et Cars Région Isère

  RS - Approbation de la convention relative à l'extension de la ligne A entre l'arrêt « Technolac » et l'arrêt « Plage » entre Grand Lac et Grand Chambéry

  RS - Déploiement d'un système billettique interopérable dans l'agglomération - Approbation d'un avenant n° 5 à la convention-cadre relative à la mise en œuvre et au fonctionnement d'Oùra

  RD - Communication du rapport annuel 2022 établi par la SPL Agence Ecomobilité Savoie Mont-Blanc

  RD - Communication du rapport annuel 2022 établi par la société Keolis Chambéry

  Mobilité

• RS - Précisions sur le poste et le recrutement d'un fontainier à la direction de l'eau et de l'assainissement

  RS - Précisions sur le poste et le recrutement d'instructeur des financements aux logements sociaux à la direction de l'urbanisme et du développement local

  Ressources humaines

Cela peut vous intéresser