RS - Projet de restauration et sécurisation du cours d’eau de la Leysse sur le territoire des communes de Voglans et La Motte-Servolex - Déclaration de projet
Thématique(s)
Aménagement du territoire
Date de la séance
Le jeudi 25 septembre 2025 à 00:00:00 heure d’été d’Europe centrale
Réunion
Conseil communautaire
Numéro du rapport
175-25 C
Rapporteur
Isabelle Dunod
Délibération
Annexes
0_rapport AEnv DUP expro PDF - 11,02Mo
1_CONCLUSIONS_AVIS_DUP VF SIGNE 24 08 25 PDF - 214Ko
2_CONCLUSIONS_AVIS_MECDU_GRAND_LAC VF SIGNE 24 08 25 PDF - 212Ko
3_CONCLUSIONS_AVIS_MECDU_GRAND_CHAMBERY VF SIGNE 24 08 25 PDF - 225Ko
4_CONCLUSIONS_AVIS_AEnv VF SIGNE 24 08 25 PDF - 225Ko
5_PV_AVIS_PARCELLAIRE VF SIGNE 24 08 25 PDF - 167Ko
6_Motif et considérations justifiant l'UP leysse PDF - 280Ko
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