RS - Passation d'une convention de délégation de maîtrise d'ouvrage entre Chambéry métropole - Cœur des Bauges et la société foncière HetB pour l'aménagement d'une partie de la voirie d'accès aux logements « Terre d'Opale » sur la commune de Bassens
Thématique(s)
Infrastructures et voiries
Date de la séance
Le jeudi 8 février 2018 à 00:00:00 heure normale d’Europe centrale
Réunion
Bureau
Numéro du rapport
012-18
Rapporteur
Michel Dyen
Délibération
Les documents disponibles en téléchargement ne sont pas accessibles aux personnes utilisant un lecteur d'écran ou de toute autre technologie d'assistance. Pour remédier à ce problème d'accessibilité, nous vous proposons de nous envoyer un courriel afin de trouver une solution : communication@grandchambery.frÉcrire