RS - Modalités d’application et d’attribution du bonus du Fonds air - bois instauré par Grand Chambéry et charte d’engagement pour un partenariat avec les distributeurs de poêles à bois Abrogation des délibérations n° 175-19 C du 14 novembre 2019 et n° 193-19 C du 18 décembre 2019
Thématique(s)
Environnement et transition écologique
Date de la séance
Le jeudi 10 avril 2025 à 00:00:00 heure d’été d’Europe centrale
Réunion
Conseil communautaire
Numéro du rapport
067-25 C
Rapporteur
Luc Berthoud
Délibération
Annexes
Les documents disponibles en téléchargement ne sont pas accessibles aux personnes utilisant un lecteur d'écran ou de toute autre technologie d'assistance. Pour remédier à ce problème d'accessibilité, nous vous proposons de nous envoyer un courriel afin de trouver une solution : communication@grandchambery.frÉcrire