RS - Désignation des représentants de Chambéry métropole - Cœur des Bauges au sein de l'Etablissement public foncier local (EPFL) Modification de la délibération n° 018-17 C du 9 janvier 2017
Thématique(s)
Organismes extérieurs
Date de la séance
Le jeudi 26 octobre 2017 à 00:00:00 heure d’été d’Europe centrale
Réunion
Conseil communautaire
Numéro du rapport
333-17 C
Rapporteur
Xavier Dullin
Délibération
Les documents disponibles en téléchargement ne sont pas accessibles aux personnes utilisant un lecteur d'écran ou de toute autre technologie d'assistance. Pour remédier à ce problème d'accessibilité, nous vous proposons de nous envoyer un courriel afin de trouver une solution : communication@grandchambery.frÉcrire