RD - Remise d'une dotation-apport au Syndicat mixte des stations des Bauges (SMSB)

  • Thématique(s)

    Finances

  • Date de la séance

    Le jeudi 2 mai 2019 à 00:00:00 heure d’été d’Europe centrale

  • Réunion

    Conseil communautaire

  • Numéro du rapport

    101-19 C

  • Rapporteur

    Jean-Marc Léoutre

  • Délibération

  • Annexes