RD - Confirmation du projet de zonage d'assainissement collectif et non collectif et du zonage des eaux pluviales de Grand Chambéry avant mise à enquête publique
Thématique(s)
Eau et assainissement
Date de la séance
Le jeudi 22 octobre 2020 à 00:00:00 heure d’été d’Europe centrale
Réunion
Conseil communautaire
Numéro du rapport
138-20 C
Rapporteur
Daniel Rochaix
Délibération
Annexes
Les documents disponibles en téléchargement ne sont pas accessibles aux personnes utilisant un lecteur d'écran ou de toute autre technologie d'assistance. Pour remédier à ce problème d'accessibilité, nous vous proposons de nous envoyer un courriel afin de trouver une solution : communication@grandchambery.frÉcrire