RD - Approbation de la modification n° 3 du Plan local d'urbanisme intercommunal habitat et déplacements (PLUi HD)

  • Thématique(s)

    Aménagement du territoire

  • Date de la séance

    Le jeudi 9 novembre 2023 à 00:00:00 heure normale d’Europe centrale

  • Réunion

    Conseil communautaire

  • Numéro du rapport

    204-23 C

  • Rapporteur

    Isabelle Dunod

  • Délibération

    Délibération PDF - 530Ko

  • Annexes

    Lien annexes PDF - 19,65Ko

Les documents disponibles en téléchargement ne sont pas accessibles aux personnes utilisant un lecteur d'écran ou de toute autre technologie d'assistance. Pour remédier à ce problème d'accessibilité, nous vous proposons de nous envoyer un courriel afin de trouver une solution : communicationping@grandchamberypong.frÉcrire

Haut de page