Création d'un comité technique au sein de Chambéry métropole-Cœur des Bauges détermination du nombre de représentants du personnel et décision du recueil de l'avis des représentants

  • Thématique(s)

    Ressources humaines

  • Date de la séance

    Le lundi 9 janvier 2017 à 00:00:00 heure normale d’Europe centrale

  • Réunion

    Conseil communautaire

  • Numéro du rapport

    023-17 C

  • Rapporteur

    Xavier Dullin

  • Délibération