« Territoires zéro non-recours » : accompagner les habitants dans leurs parcours d’accès aux droits

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Publié le 05 septembre 2024

Contenu vérifié le 05 septembre 2024

Temps de lecture : 6 minutes

« Territoires zéro non-recours » : accompagner les habitants dans leurs parcours d’accès aux droits

« En moyenne, près de 30% des citoyens ne bénéficient pas des droits auxquels ils peuvent prétendre. Le non-recours aux droits est un facteur de pauvreté et d’exclusion sociale sur lequel nous avons souhaité agir en candidatant à l’expérimentation « Territoires zéro non-recours ». Nous nous félicitons du lancement de ce dispositif qui permettra à plus de 10 000 habitants des quartiers en politique de la ville de bénéficier d’un accompagnement dans leurs parcours d’accès aux droits par des travailleurs sociaux. Cette expérimentation s’inscrit dans la continuité des actions menées par l’Agglomération et les communes en faveur de l’insertion et de la vie dans les quartiers à travers notamment le contrat de ville » déclare Thierry Repentin, président de Grand Chambéry.

Un dispositif d’information et d’accompagnement des habitants dans leurs démarches d’accès aux droits

Les études nationales estiment qu’en moyenne plus de 30% des Français ne réalisent pas les démarches leur permettant d’accéder aux prestations sociales auxquels ils ont droit. Méconnaissance des droits, difficulté avec la langue ou l’outil informatique empêchant de réaliser les démarches, isolement ou choix personnel : les raisons du non-recours aux droits sont diverses et peuvent entraîner des situations de grande précarité.
L’expérimentation « Territoire zéro non-recours » (TZNR) a pour objectif de simplifier l’accès aux droits et de lutter contre le non-recours en allant à la rencontre des habitants, en identifiant les personnes ne bénéficiant pas de leurs droits et en les accompagnant dans leurs démarches. Au total, ce sont plus de 39 droits, dans les domaines de la santé, de la vieillesse, du handicap, de la jeunesse, de la famille ou encore du logement et du travail, qui sont concernés par le dispositif.
Attentive aux conditions de vie de ses habitants, l’Agglomération, en lien avec les communes de Chambéry et de Cognin, a candidaté à l’appel à projets lancé par l’État pour participer à cette expérimentation. Elle a fait partie des 11 premiers territoires sélectionnés en 2023 pour porter cette initiative contre le non-recours aux droits. Ce dispositif s’étend désormais à 39 territoires au niveau national.
L’expérimentation repose sur une coordination accrue entre les institutions et les acteurs de la lutte contre la pauvreté et l’insertion. À Grand Chambéry, le projet est co-piloté avec les communes de Chambéry et de Cognin, la préfecture de la Savoie mais aussi les bailleurs sociaux (Cristal Habitat, ICF, l’Opac de la Savoie), la Caisse d’allocation familiale, la Carsat, l’Assurance maladie, le Département de la Savoie, la Mutualité sociale agricole et France Travail.

L’expérimentation se déroule dans les quartiers concernés par la politique de la ville à Chambéry et à Cognin

Ce sont plus de 10 000 habitants issus des quartiers prioritaires de la politique de la ville (QPV) et des quartiers en veille active (QVA) de Chambéry et de Cognin qui pourront être accompagnés dans le cadre de Territoires zéro non-recours.
Depuis le 1er juillet, des travailleurs sociaux de l’association la Sasson, missionnée par Grand Chambéry, réalisent du porte-à-porte dans les quartiers du Biollay et de Bellevue à Chambéry et de la Forgerie et de la Poterie à Cognin. L’objectif de cette première étape est d’aller à la rencontre des habitants pour identifier les personnes en situation de non-recours et les informer de leurs droits.


Des permanences sont également accessibles :


• Le mardi de 14h à 17h30 à Déclic (1 rue Louis Blériot) au Biollay ;
• Le mercredi de 9h à 12h au Café Biollay (454 rue des Salins) au Biollay.


Ce dispositif durera jusqu’en 2026 et s’étendra également au quartier de Chambéry-le-Haut
Pour plus d’informations : www.grandchambery.fr/laction-de-lagglo/innovation-sociale/territoire-zero-non-recoursLien externe