Conseil communautaire

Dates des prochaines séances, procès-verbaux et vidéos de l'instance décisionnelle de l'agglomération.

Des personnes assissent à des tables dans une grande salle.

Des personnes assissent à des tables dans une grande salle.Conseil communautaire du 9 novembre 2023 à Saint-Baldoph. - Crédit photo : Tommaso Morello pour Grand Chambéry

Contenu vérifié le 02 février 2024

Présentation

Le conseil communautaire est l’organe délibérant qui administre la communauté d’agglomération. Il peut déléguer ses compétences au président, aux vice-présidents ayant reçu délégation ou au bureau dans son ensemble, à l’exception des décisions les plus importantes : budget, tarifs, taux d’imposition, modifications statutaires, délégation de service public, orientations en matière  d’aménagement, etc.

Organisation

Composé de 82 membres titulaires et de 29 membres suppléants (seules les communes disposant d'un conseiller communautaire unique bénéficient d'un suppléant), le Conseil communautaire se réunit environ tous les mois dans des locaux mis à disposition par les communes.

Les prochaines séances

Les séances du Conseil communautaire sont ouvertes au public. Les séances sont retransmises en direct sur le site de Grand Chambéry et la chaîne Youtube de l'agglomérationLien externe, puis disponible en ligne dès la fin du conseil communautaire. Sauf exception, le conseil communautaire débute à 19h15.

  • jeudi 28 mars 2024 à Jacob-Bellecombette, salle de la Jacobelle
  • jeudi 30 mai 2024 
  • jeudi 4 juillet 2024 à Bellecombe-en-Bauges, salle des fêtes
  • jeudi 26 septembre 2024 à Saint-Jean-d'Arvey, salle des fêtes
  • jeudi 7 novembre 2024 à Challes-les-Eaux, espace Bellevarde
  • jeudi 19 décembre 2024 à Saint-Alban-Leysse, salle des fêtes

  • Conseil communautaire du 1er février 2024 : vidéoLien externe
    • Procès-verbal
    • Relevé de décisions
  • Conseil communautaire du 28 mars 2024 : vidéo
    • Procès-verbal
    • Relevé de décisions
  • Conseil communautaire du 30 mai 2024 : vidéo
    • Procès-verbal
    • Relevé de décisions
  • Conseil communautaire du 4 juillet 2024: vidéo
    • Procès-verbal
    • Relevé de décisions
  • Conseil communautaire du 26 septembre 2024: vidéo
    • Procès-verbal
    • Relevé de décisions
  • Conseil communautaire du 7 novembre 2024: vidéo
    • Procès-verbal
    • Relevé de décisions
  • Conseil communautaire du 19 décembre 2024: vidéo
    • Procès-verbal
    • Relevé de décisions