Suivez le conseil communautaire du 25 septembre 2025

Suivre la séance en direct

Ordre du jour

Ordre du jour du conseil communautaire du 25/09/2025

• RS - Mise en conformité administrative du captage d'eau potable de Chaudannes

  RS - Attribution de fonds de concours à la commune de La Ravoire pour l'année 2024 dans le cadre de la prestation d'assistance à la gestion et l'exploitation des poteaux d'incendie

  RS - Admissions en non-valeur - Budgets eau et assainissement

  RD - Approbation du Contrat eau-climat 2025-2028

  Eau et assainissement

• RS - Ouverture des commerces les dimanches au titre de l'année 2026

  Economie

• RS - Attribution de subventions complémentaires aux associations au titre de l'économie sociale et solidaire

  Emploi, insertion et économie sociale et solidaire

• RS - Approbation de l’avenant n° 3 à la convention d’affectation par la Ville de Chambéry à Grand Chambéry de la piscine et de la patinoire de Buisson Rond

  RS - Attribution de subventions pour des évènements contribuant à l'animation d'équipement d'intérêt communautaire et au rayonnement de l'agglomération

  RS - Attribution d’une subvention à la SARL SOC Rugby Savoie Mont-Blanc Pro pour son projet d’accession en pro D2

  Equipements culturels et sportifs d'intérêt communautaire

• RS - Décision modificative n° 3 du budget principal et décision modificative n° 2 du budget annexe mobilité

  RD - Contractualisation d'un emprunt avec la Banque des Territoires

  RD - Approbation d'un avenant au Contrat départemental du territoire de Grand Chambéry 2022-2028

  Finances

• RS - Rapport d’exécution de la convention relative à l’appel à manifestation d’intérêt « Territoires de mise en œuvre accélérée du Plan logement d’abord » pour la troisième année

  RD - Approbation du Plan partenarial de gestion de la demande de logement social et d’information des demandeurs

  Habitat

• RS - Attribution de subvention à l'association Roue Libre

  RS - Attribution de fonds de concours à la commune La Motte-en-Bauges pour la réalisation d'une liaison cyclable entre les communes de Lescheraines du Châtelard et de La Motte-en-Bauges

  RS - Communication du rapport annuel 2024 établi par la société Keolis Chambéry

  RS - Communication du rapport de gestion 2024 établi par la SPL Agence Ecomobilité Savoie Mont-Blanc

  Mobilité

• RS - Actualisation des représentants de Grand Chambéry dans les organismes extérieurs

  RS - Avenant n° 1 à la convention de coopération pour le soutien au développement économique et social de la vallée de la Qadisha au Liban

  Organismes extérieurs

• RS - Avenant n° 2 à la convention de partenariat pluriannuelle d’objectifs Territoire zéro non-recours entre Grand Chambéry et l’association La Sasson

  RS - Programmation complémentaire 2025 du Contrat de ville

  RD - Approbation de la Charte du Conseil local de santé mentale de l’agglomération chambérienne

  Politique de la ville

• RS - Subvention au Club des sports de La Féclaz pour l'organisation du Samse Biathlon Summer Tour 2025

  RS - Approbation du budget 2025 et du compte financier 2024 de Grand Chambéry Alpes Tourisme (GCAT)

  Tourisme

• RS - Rapport d'activité 2024 de Grand Chambéry

  RS - Rapport d'activité 2024 sur le prix et la qualité des services publics de l'eau et de l'assainissement

  Rapports d'activités

• RS - Projet de restauration et sécurisation du cours d’eau de la Leysse sur le territoire des communes de Voglans et La Motte-Servolex - Déclaration de projet

  RS - Avis de Grand Chambéry sur la mise en compatibilité du PLUi HD dans le cadre du dossier de déclaration d’utilité publique (DUP) relative au projet de travaux contre les inondations et de restauration de la Leysse aval entre le pont de l’A41 et le pont du Tremblay sur les communes de La Motte-Servolex et Voglans

  Aménagement du territoire

• RD - Création d’un fonds d’aide aux associations et structures d’insertion pour une alimentation durable et résiliente

  Agriculture et sylviculture

• RD - Fonds de concours en faveur des communes rurales - Attribution d'aide pour les travaux de rénovation énergétique de la salle polyvalente de La Thuile

  Environnement et transition écologique

• RD - Actions mises en oeuvre suite aux recommandations de la Chambre régionale des comptes issues du contrôle effectué portant sur les exercices 2017 et suivants

  Administration générale