Suivez le conseil communautaire du 22 mai 2025

Suivre la séance en direct

Ordre du jour

Ordre du jour du conseil communautaire du 22/05/2025

• RS - Fonds de soutien aux manifestations agricoles - Attribution d'une subvention à la fondation FACIM pour l'organisation d’une manifestation agri-culturelle dans le massif des Bauges autour du spectacle « Un appétit de géants »

  RS - Fonds de soutien aux manifestations agricoles - Attribution d'une subvention à l'ADABio pour l'organisation de la Foire Bio de Savoie édition 2025 à La Motte-Servolex

  RS - Fonds de soutien aux manifestations agricoles - Attribution d'une subvention à l’association PoPEx pour l'organisation du festival des 48 heures de l’agriculture urbaine sur Grand Chambéry

  Agriculture et sylviculture

• RS - Conseil d'exploitation des régies de l'eau et de l'assainissement - Remplacement du représentant de la commune de Saint-François-de-Sales

  Eau et assainissement

• RS - Convention avec le SDES pour le Contrat de chaleur renouvelable des 7 territoires de la Savoie pour la période 2025-2029 auprès de l'ADEME

  RS - Fonds de concours en faveur des communes rurales - Attribution d'aide pour les travaux d’amélioration de la piste forestière de Prépoulain à Arith

  RS - Dispositif d'accompagnement à l'achat de vélos à assistance électrique (VAE) pour 2025 - Approbation des modalités d'attribution des chèques VAE et de la convention de partenariat entre les vélocistes et Grand Chambéry

  Environnement et transition écologique

• RS - Approbation du règlement intérieur du Phare

  RS - Approbation du règlement intérieur dans les piscines d’agglomération

  RS - Attribution de subvention pour un évènement contribuant à l'animation d'équipement d'intérêt communautaire et au rayonnement de l'agglomération

  RS - Attribution d’une subvention exceptionnelle à la SARL SOC Rugby Savoie Mont-Blanc Pro pour le transport des supporters à Narbonne dans le cadre de la finale de Nationale

  RD - Attribution d’une subvention à la SARL SOC Rugby Savoie Mont-Blanc Pro dans le cadre du dispositif « sport et rayonnement » au titre de la saison 2024-2025

  Equipements culturels et sportifs d'intérêt communautaire

• RS - Budget annexe mobilité - Admissions en non-valeur et créances éteintes

  RD - Approbation des comptes de gestion 2024

  RD - Approbation des comptes administratifs 2024 des budgets de Grand Chambéry

  RD - Affectation des résultats 2024 - Budget principal

  RD - Affectation des résultats 2024 - Budget annexe mobilité

  RD - Affectation des résultats 2024 - Budget autonome de la régie de l'eau potable

  RD - Affectation des résultats 2024 - Budget autonome de la régie de l'assainissement

  RD - Approbation des budgets supplémentaires 2025 de Grand Chambéry

  Finances

• RS - Attribution de subventions - Secteur habitat

  RS - Définition des modalités de l’accession abordable dans le cadre du PLUi HD Abrogation de la délibération n° 101-24 C

  RS - Modification du dispositif financier d’accompagnement du volet habitat du PLUi HD Abrogation de la délibération n° 050-24 C

  RS - Logement d’abord - Attribution d’un appel à projets pour la création d’une équipe pluridisciplinaire d’accompagnement sanitaire et social Modification de la délibération n° 038-25 C

  Habitat

• RS - Approbation du Plan de prévention du bruit dans l'environnement (PPBE) 2024-2029

  Infrastructures et voiries

• RS - Avenant n° 1 à la convention de partenariat pluriannuelle d’objectifs Territoire zéro non-recours (TZNR) entre Grand Chambéry et l’association La Sasson

  RD - Convention de partenariat entre la Ville de Chambéry et Grand Chambéry dans le cadre du Conseil local de santé mentale de l’agglomération chambérienne

  Politique de la ville

• RS - Approbation d'une subvention au GAEF pour l'organisation du Féclaz Bike Test 2025

  RS - Approbation d'une subvention à l'association LoLink pour l'organisation de l'évènement Horizons non gardés

  Tourisme

• RD - Approbation des conventions de délégation de compétence et de coopération public-public pour l'exploitation par Grand Chambéry de la ligne interurbaine S06 (Ecole - Aix-les-Bains - Chambéry)

  Mobilité

• RD - Définition d’intérêt communautaire du Chambéry Savoie Stadium

  Administration générale

• RD - Adoption de la charte d'intégration de l'intelligence artificielle (IA) par Grand Chambéry

  Systèmes d'information