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Ordre du jour

Ordre du jour du conseil communautaire du 18/12/2025

• RS - Approbation des tarifs 2026 pour l'aire de grand passage de La Ravoire

  RS - Approbation du règlement intérieur de l'aire de grand passage de La Ravoire

  RS - Adoption des tarifs 2026 pour l’aire d’accueil des gens du voyage de la Boisse à Chambéry et pour les terrains familiaux

  RS - Attribution d’une subvention au centre social itinérant des gens du voyage de La Sasson

  Accueil des gens du voyage

• RS - Fonds de concours en faveur des communes rurales - Attribution d'aide pour les travaux d’amélioration de la desserte forestière du versant de l’Arclusaz à Sainte-Reine

  RS - Attribution d'une subvention complémentaire au Groupement de défense sanitaire des Savoie (GDS des Savoie) pour la lutte contre le frelon asiatique sur le territoire de Grand Chambéry au titre de l’année 2025

  Agriculture et sylviculture

• RS - Versement de subventions aux communes dont les dossiers sont éligibles à l’appel à projets 2025 sur l’accompagnement financier par Grand Chambéry des projets d’urbanisme structurants communaux

  RD - Bilan de l’application du Plan local d'urbanisme habitat et déplacements (PLUi HD) de Grand Chambéry - Analyse des résultats

  Aménagement du territoire

• RS - Rapport d'activité 2024 du service public de gestion des déchets ménagers et assimilés

  RS - Collecte et traitement des déchets - Tarifs 2026

  Déchets

• RS - Attribution de fonds de concours à la Ville de Chambéry pour l'année 2024 dans le cadre de la prestation d'assistance à la gestion et l'exploitation des poteaux d'incendie

  RS - Tarifs à compter du 1er janvier 2026 - Service public d'assainissement non collectif

  RS - Tarifs des redevances de l'Agence de l'eau applicables au 1er janvier 2026

  RS - Tarifs à compter du 1er janvier 2026 - Autres prestations effectuées par le service des eaux

  Eau et assainissement

• RS - Prise en charge des frais de transport et d’hébergement du Club climat citoyens

  RD - Adoption du Plan climat-air-énergie territorial (PCAET) 2026-2031 de Grand Chambéry

  Environnement et transition écologique

• RS - Communication du bilan de la 7e année d'exploitation du parc évènementiel du Phare

  RS - Approbation du montant de la subvention 2025 allouée aux clubs sportifs concourant au rayonnement de l'agglomération

  RD - Approbation de l'avenant n° 6 au contrat de concession de service public pour l'exploitation du parc évènementiel du Phare avec la société Savoiexpo Evènements

  Equipements culturels et sportifs d'intérêt communautaire

• RS - Admission en non-valeur du budget général budget déchets et budget mobilité

  RS - Attributions de compensation définitives 2025 des 38 communes membres de Grand Chambéry

  RS - Attributions de compensation prévisionnelles 2026 pour les 38 communes membres de Grand Chambéry

  RS - Décisions modificatives de clôture 2025

  RD - Rapport de présentation des budgets primitifs 2026 des budgets de Grand Chambéry

  RD - Budgets primitifs 2026 - Approbation du budget principal

  RD - Budgets primitifs 2026 - Approbation des budgets autonomes de la régie de l'eau potable et de l'assainissement

  RD - Budgets primitifs 2026 - Approbation du budget annexe mobilité

  RD - Création et modification annuelle des autorisations de programme du budget principal et du budget annexe mobilité

  RD - Vote du taux de la taxe foncière sur les propriétés non bâties (TFPNB) pour 2026

  RD - Vote du taux de la taxe foncière sur les propriétés bâties (TFPB) pour 2026

  RD - Vote du taux de la taxe d'habitation (TH) pour 2026

  RD - Vote du taux de la cotisation foncière des entreprises (CFE) pour 2026

  RD - Vote du taux unique de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM) pour 2026

  Finances

• RS - Convention d'application 2026 de la délégation de la compétence GEMAPI entre le CISALB et Grand Chambéry

  Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations

• RS - Rapport annuel 2024 de Cristal Habitat

  Habitat

• RS - Approbation de la convention relative au remboursement aux communes des consommations électriques des équipements relevant de la compétence mobilité et reliés au réseau d'éclairage public

  RS - Approbation de l'offre et des tarifs des lignes Montagne du réseau Synchro Mobilités à compter du 20 décembre 2025

  RS - Approbation de l'avenant n° 1 à la convention relative au financement de l'élaboration concertée du dossier de demande de statut du SERM (service express régional métropolitain) de la grande aire urbaine de Chambéry Métropole Savoie et l'Avant-Pays Savoyard

  RD - Voeu relatif à la programmation des travaux du tunnel du Mont-Blanc

  Mobilité

• RS - Attribution de fonds de concours au titre de la politique de la ville

  Politique de la ville

• RS - Rapport social unique 2024

  RS - Création de postes pour l'année 2026 et suppression de postes

  RS - Amicale du personnel - Actualisation de l'annexe 2 de la convention relative à la répartition des charges 2025 et versement de la subvention complémentaire pour 2025

  RS - Versement d'un acompte de 30 de la subvention globale pour les frais de fonctionnement et l'offre de loisirs de l'Amicale du personnel pour l'année 2026

  RS - Index de l'égalité professionnelle 2024

  RD - Couverture du risque « santė » - Approbation de la convention 2026-2031 proposée par le Centre de gestion de la fonction publique territoriale et définition de la participation financière de Grand Chambéry à la protection sociale complémentaire de ses agents

  Ressources humaines

• RS - Approbation d'une subvention au BSN (Bauges Ski Nordique) pour l'organisation du Challenge national U15 hiver de biathlon à La Féclaz et au GAEF pour l'organisation du Féclaz Bike Test 2026

  RS - Approbation de conventions de partenariat avec Nina Lavenu l'équipe N1 féminine du CCC et Océane Michelon

  RS - Modification des statuts de la SEM des Bauges

  Tourisme