Suivez la séance du conseil communautaire du 5 novembre 2026

Ordre du jour du conseil communautaire du 05/11/2026

• RS - Attribution d’une subvention au centre social itinérant des gens du voyage de La Sasson au titre de la compétence accueil des gens du voyage

  RD - Avis portant sur le projet de schéma départemental d'accueil et d'habitat des gens du voyage de Savoie 2027-2033

  Accueil des gens du voyage

• RS - Rapport 2025 relatif à l'état d'accessibilité du cadre bâti des espaces publics et des transports tenant lieu de document de suivi des agendas d'accessibilité programmée « cadre bâti » et de mise à jour annuelle du schéma directeur d'accessibilité des transports publics

  RS - Actualisation des membres des commissions

  Administration générale

• RS - Approbation de l'avenant n° 3 à la convention de projet pour l'aménagement de l'opération Traverse du centre-bourg sur la commune de Saint-Baldoph

  Aménagement de l'espace

• RS - Signature d'une convention avec un repreneur pour la collecte séparée des toners et cartouches d'encre

  RS - PLPDMA - Action de sensibilisation aux protections menstruelles lavables

  RS - Signature d'une convention pluriannuelle d'objectifs avec Unis-Cité Auvergne-Rhône-Alpes et attribution d'une subvention annuelle pour la période 2026-2029

  RS - Signature d'une convention d'objectifs avec l'association Chambéry Solidarité internationale et attribution d'une subvention

  Déchets

• RS - Attribution d'une aide financière à Hydraulique Sans Frontières pour son projet d'aménagement d'un réseau d'eau potable et de réalisation de latrines au Togo

  RS - Renouvellement des conventions de participation à un programme d'actions et de suivi relatif aux pratiques agricoles au sein des zones sensibles d'alimentation du puits de Saint-Jean-de-la-Porte

  Eau et assainissement

• RS - Attribution d’une subvention exceptionnelle pour accompagner l’évolution sportive du Savoie Handball Club La Motte-Servolex

  RS - Attribution d’une subvention pour un évènement contribuant à l'animation d'équipement d'intérêt communautaire et au rayonnement de l'agglomération

  RS - Attribution d’une subvention à la SARL SOC Rugby Savoie Mont-Blanc Pro

  Equipements culturels et sportifs d'intérêt communautaire

• RS - Demande de participation financière de la commune de Curienne pour les travaux de sécurisation le long de la RD11 au titre des voiries classées d'intérêt communautaire au titre de l'équité

  Infrastructures et voiries

• RS - Approbation des tarifs des lignes Montagne du réseau Synchro Mobilités à compter du 19 décembre 2026

  RS - Actualisation de la charte et du règlement d'exploitation des services de transport scolaire

  RD - Communication du rapport annuel 2025 établi par la société Transdev Grand Chambéry

  RD - Communication du rapport de gestion 2025 établi par la SPL Agence Ecomobilité Savoie Mont-Blanc

  Mobilité

• RS - Actualisation des représentants de Grand Chambéry dans les organismes extérieurs

  Organismes extérieurs

• RS - Subvention exceptionnelle accordée à l’association Bien Lire et Ecrire en France (BLE)

  Politique de la ville

• RS - Modification du tableau des effectifs

  RD - Prolongation de la convention de participation sur le risque « prévoyance » et revalorisation de la participation financière au 1er janvier 2027

  Ressources humaines

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