Suivez la séance du conseil communautaire du 16 juillet 2026

Ordre du jour du conseil communautaire du 16/07/2026

• RS - Approbation du règlement intérieur de la commission d’appel d’offres de Grand Chambéry

  Administration générale

• RS - Fonds de soutien aux manifestations agricoles - Attribution d'une subvention aux Jeunes Agriculteurs de Savoie pour l'organisation de la Fête de la Terre édition 2026 à La Motte-Servolex

  Agriculture et sylviculture

• RS - Attribution d'une subvention à l'association Enfin ! Réemploi

  RS - Attribution d'une subvention à l'association SoluCir

  Déchets

• RS - Installation et composition de la commission intercommunale de l’accessibilité aux personnes handicapées

  Démocratie participative

• RS - Budgets de l'eau et de l'assainissement - Attribution d'une aide financière à l'association EauSoleil pour un projet d'eau potable et d'assainissement au village d'Iouliwil au Maroc

  RS - Conseil d'exploitation des régies de l'eau et de l'assainissement - Remplacement du représentant de la commune de Montagnole

  Eau et assainissement

• RS - Attribution d’une subvention à Chambéry Cyclisme Organisation Modification de la délibération n° 063-26 C du 11 juin 2026

  Equipements culturels et sportifs d'intérêt communautaire

• RS - Commission intercommunale des impôts directs - Proposition d'une liste à la direction départementale des finances publiques de la Savoie

  RS - Création de la commission locale d'évaluation des charges transférées (CLECT)

  Finances

• RS - Approbation de l'avenant n° 1 à la convention entre Grand Chambéry et la Région Auvergne-Rhône-Alpes relative aux conditions d'application de la tarification multimodale « combiné TER + Synchro Mobilités »

  RD - Dossier de préfiguration du service express régional métropolitain (SERM)

  Mobilité

• RS - Modification du tableau des effectifs

  RS - Moyens humains affectés au fonctionnement d'un groupe politique

  Ressources humaines

• RS - Approbation de la politique de sécurité de l’information

  Systèmes d'information

• RS - Attribution de subvention au titre du rayonnement du territoire pour l'organisation du Samse Biathlon Summer Tour

  RD - Approbation du budget primitif 2026 et du compte financier 2025 de Grand Chambéry Alpes Tourisme (GCAT)

  Tourisme

• RD - Programmation complémentaire 2026 du contrat de ville

  Politique de la ville

• RD - Offre d’accompagnement des communes pour adapter au changement climatique les espaces recevant des publics fragiles

  Environnement et transition écologique

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