Le prochain conseil communautaire aura lieu le 21 décembre

Ordre du jour du conseil communautaire du 21/12/2023

• RS - Charte de gouvernance

  Administration générale

• RS - Actualisation des représentants de Grand Chambéry dans les organismes extérieurs

  Organismes extérieurs

• RS - Adoption des tarifs 2024 pour l'aire d'accueil des gens du voyage de la Boisse à Chambéry et pour les terrains familiaux

  RS - Approbation des tarifs 2024 pour l'aire de grand passage de La Ravoire

  Accueil des gens du voyage

• RS - Fonds de soutien aux manifestations agricoles - Attribution d'une subvention au Groupement de défense sanitaire des Savoie (GDS des Savoie) pour la lutte contre le frelon asiatique sur le territoire de Grand Chambéry au titre de l'année 2023

  Agriculture et sylviculture

• RS - Signature d'une convention d'objectifs avec Unis-Cité Auvergne-Rhône-Alpes et attribution d'une subvention

  RS - Adhésion et représentation de Grand Chambéry à l'association Enfin Réemploi

  RS - Collecte et traitement des déchets - Tarifs 2024

  RS - Signature d'une convention avec les éco-organismes en filière REP (responsabilité élargie des producteurs) pour la collecte et le traitement des éléments d'ameublement (DEA)

  RS - Signature d'une convention d'objectifs avec l'association Chambéry Solidarité Internationale et attribution d'une subvention

  Déchets

• RS - Conseil d'exploitation des régies de l'eau et de l'assainissement - Remplacement du représentant de la commune de Challes-les-Eaux

  RS - Précisions concernant les modalités d'application des tarifs de la participation pour le financement de l'assainissement collectif (PFAC et PFAC assimilés domestiques)

  RS - Tarifs à compter du 1er janvier 2024 - Service public d'assainissement non collectif

  RS - Tarifs à compter du 1er janvier 2024 - Autres prestations effectuées par le service des eaux

  RS - Eau et assainissement - Tarifs à compter du 1er janvier 2024 dans le secteur de Technolac à La Motte-Servolex

  Eau et assainissement

• RS - Approbation du Schéma local de l'enseignement supérieur de la recherche et de l'innovation (SLESR) pour la Savoie 2024-2028

  Enseignement supérieur

• RS - Approbation du versement d'une subvention exceptionnelle à l'association Groupe d'Arts et Traditions Populaires La Savoie

  RS - Approbation du montant de la subvention 2023 allouée aux clubs sportifs concourant au rayonnement de l'agglomération

  RS - Approbation du versement d'une subvention exceptionnelle à l'association Chambéry Cyclisme Compétition pour la victoire au classement général 2023 de la coupe de France par équipe féminine des clubs

  RS - Approbation d'une subvention exceptionnelle pour le Chambéry Savoie Mont-Blanc Handball

  RD - Communication du bilan de la 5e année d'exploitation du parc évènementiel du Phare

  Equipements culturels et sportifs d'intérêt communautaire

• RS - Programme d'investissement des budgets annexes et dédiés déchets eau potable et assainissement - Ouverture anticipée de crédits avant le vote du budget 2024

  RS - Contributions 2024 - Ouverture anticipée de crédits avant le vote du budget 2024

  RS - Attributions de compensation définitives 2023 des 38 communes membres de Grand Chambéry

  RS - Attributions de compensation prévisionnelles 2024 pour les 38 communes membres de Grand Chambéry

  RD - Décisions modificatives de clôture des budgets de Grand Chambéry

  Finances

• RS - Instauration du droit de préemption urbain simple et renforcé sur l'ensemble des communes de Grand Chambéry - Modification des délibérations n° 202-19 C concernant la commune de Barberaz n° 066-21 C concernant la commune de Chambéry et n° 129-21 C concernant la commune d'Ecole

  RS - Commune de Chambéry - Acquisition par droit de priorité auprès de l'Etat de lots de bureaux au sein du site du Carré Curial à Chambéry et cession de ces lots au Département de la Savoie

  Foncier

• RS - Attribution d'une subvention exceptionnelle à Cristal Habitat pour les opérations d'accession sociale et abordable du programme de renouvellement urbain (PRU) des Hauts-de-Chambéry

  RS - Rapport annuel de Cristal Habitat

  RS - Approbation de la révision et de la prorogation du Plan partenarial de gestion de la demande de logement social et d'information des demandeurs

  Habitat

• RS - Approbation d'une convention financière et de comaîtrise d'ouvrage avec la commune de Bassens pour l'aménagement d'un carrefour giratoire entre la rue Centrale RD8E et la rue de Bolliet

  Infrastructures et voiries

• RS - Evolution des tarifs du service Synchro Montagne à compter du 23 décembre 2023

  RD - Renforcement de la consistance de l'offre des lignes Chrono A et Synchro Montagne du réseau Synchro Bus

  Mobilité

• RS - Versement d'une subvention à l'association Sport dans la Ville au titre de 2023

  RS - Convention pluriannuelle avec l'Etat relative à l'expérimentation Territoire zéro non-recours (TZNR)

  RD - Signature d'un avenant n° 4 aux conventions d'utilisation de l'abattement de taxe foncière sur les propriétés bâties (TFPB) dans les quartiers prioritaires de la politique de la ville

  Politique de la ville

• RS - Précisions sur le poste et le recrutement de conducteur d'opérations à la direction de l'eau et de l'assainissement

  RS - Précisions sur le poste et le recrutement de coordinateur de gestion budgétaire et comptable à la direction de l'urbanisme et du développement local

  RS - Rapport social unique 2022

  RS - Moyens humains affectés au fonctionnement d'un groupe politique

  RD - Instauration de la prime de pouvoir d'achat exceptionnelle

  Ressources humaines

• RD - Rapport d'activité 2022-2023 du Conseil de développement de Grand Chambéry

  Démocratie participative

• RD - Avis de Grand Chambéry relatif à la procédure d'évaluation environnementale du projet de création de la ZAC « Savoie Technolac-ZAC 3 » sur la commune de La Motte-Servolex objet d'une demande de déclaration d'utilité publique valant mise en compatibilité du PLUi HD

  Economie

• RD - Bilan de la concertation préalable au projet de modification n° 4 du Plan local d'urbanisme intercommunal habitat et déplacements (PLUi HD)

  Aménagement du territoire

• RD - Soutien de Grand Chambéry au SISARC dans le cadre du transfert des digues de l'Etat

  RD - Convention de délégation de la compétence GEMAPI au Comité intercommunautaire pour l'assainissement du lac du Bourget

  Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations