Arrêtés et décisions
Actes administratifs nécessaires au fonctionnement quotidien de l'agglomération.
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10 Résultats
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Mise à jour n° 13 du Plan local d’urbanisme intercommunal habitat et déplacements
- Thématique(s)
- Aménagement du territoire
- Type
- Arrêté
-
Actualisation des provisions semi-budgétaires du budget principal
- Thématique(s)
- Finances
- Type
- Décision du Président ou VP
-
Liste des candidats admis à participer au concours de maîtrise d'œuvre pour la construction du nouveau centre d’exploitation des bus urbains (CEBU) à Chambéry
- Thématique(s)
- Mobilité
- Type
- Décision du Président ou VP
-
Délégation du droit de préemption urbain à la SAS Urbanis Aménagement relatif à la cession d'un ensemble immobilier implanté sur la parcelle cadastrée section BM n° 97 sur la commune de Chambéry
- Thématique(s)
- Foncier
- Type
- Décision du Président ou VP
-
Précisions sur le poste et le recrutement de chef d'équipe technique et entretien à la direction des grands équipements
- Thématique(s)
- Ressources humaines
- Type
- Décision du Président ou VP
-
Précisions sur le poste et le recrutement de chef de projet outils numériques et innovants à la direction de l'eau et l'assainissement
- Thématique(s)
- Ressources humaines
- Type
- Décision du Président ou VP
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Arrêté prescrivant l’enquête publique sur le projet de modification n° 5 du PLUi HD de Grand Chambéry et sur la création de périmètres délimités des abords (PDA) autour de la fontaine des deux Bourneaux du château de Buisson Rond de la maison des Charmettes du domaine de Vidonne de la croix des Brigands de l’église de Lémenc de la rotonde SNCF
- Thématique(s)
- Aménagement du territoire
- Type
- Arrêté
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Délégation de fonctions à Daniel Rochaix vice-président chargé de l’eau de l’assainissement et des eaux pluviales
- Thématique(s)
- Administration générale
- Type
- Arrêté
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Application du tarif été à la piscine aqualudique du Stade pour 2025
- Thématique(s)
- Equipements culturels et sportifs
- Type
- Décision du Président ou VP
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