Conseil communautaire du 28 mars 2024
Institution
Le prochain conseil communautaire sera principalement consacré au vote du budget pour l'année 2024.
Informations pratiques
Le conseil communautaire de Grand Chambéry aura lieu à Jacob-Bellecombette le 28 mars 2024, salle de la Jacobelle - lien google mapsLien externe
Il débutera à partir de 19h15. Il sera possible de le suivre en direct sur la vidéo ci dessous ou directement depuis l'application Youtube.Lien externe
Vidéo du direct
Ordre du jour du conseil communautaire du 28/03/2024
RS - Installation de la conseillère communautaire suppléante de Doucy-en-Bauges
RS - Installation des conseillers communautaires d'Aillon-le-Vieux
RS - Délégations de compétences du Conseil communautaire au Bureau et au président Abrogation de la délibération n° 148-23 C
RD - Election d'un membre du Bureau
RD - Création et élection des membres de la commission de délégation de service public de mobilité de Grand Chambéry
RD - Communication du rapport d'observations définitives de la Chambre régionale des comptes portant sur les exercices 2018 et suivants - Enquête régionale relative à la communication des collectivités locales
Administration générale
RS - Fonds de soutien aux manifestations agricoles - Attribution d'une subvention à l'ADABio pour l'organisation de la Foire Bio de Savoie édition 2024 à La Motte-Servolex
Agriculture et sylviculture
RS - Versement d'une subvention à la commune de Jacob-Bellecombette dans le cadre de l'étude d'urbanisme pré-opérationnelle relative au secteur « rue de la Cascade »
RS - Protocole partenarial de la ZAC de la Cassine définissant les modalités de travail entre Grand Chambéry la ville de Chambéry Chambéry-Grand Lac Economie ICF Sud-Est Méditerranée et SNCF Immobilier
RS - Approbation de la création du périmètre délimité des abords (PDA) autour du château de Caramagne
Aménagement de l'espace
RS - Actualisation des membres des commissions
RS - Création de la commission de contrôle financier de Grand Chambéry
Commissions de Grand Chambéry
RS - Approbation de l'accord de coopération décentralisée entre la ville de Chambéry Grand Chambéry et la ville de Taroudant - Mandat spécial pour une mission d'études au Maroc
RD - Actualisation du règlement de collecte des déchets ménagers et assimilés
RD - Avenant 2024 au contrat pour l'action et la performance pour les emballages ménagers et papiers avec la société Citeo
Déchets
RS - Conseil d'exploitation des régies de l'eau et de l'assainissement - Remplacement du représentant de la commune de Doucy-en-Bauges
RS - Modalités d'attribution des aides financières pour la rénovation des branchements plomb en partie privative
RS - Budgets de l'eau et de l'assainissement - Attribution d'une aide financière à l'association Chambéry Solidarité Internationale pour l'amélioration de l'accès à l'eau potable et à l'assainissement dans les territoires de coopération pour les années 2024 à 2026
Eau et assainissement
RS - Adoption du bilan à mi-parcours du Plan climat-air-énergie territorial (PCAET) et du Plan de réduction des émissions de polluants atmosphériques (PAQA)
Environnement et transition écologique
RS - Approbation du versement d'une subvention à l'Association pour la Promotion de l'Alternance en Savoie (APAS)
Equipements culturels et sportifs d'intérêt communautaire
RS - Précisions sur le poste et le recrutement d'un architecte sécurité des systèmes d'information
RS - Précisions sur le poste et le recrutement d'un community manager
RS - Précisions sur le poste et le recrutement d'un responsable administration finances et conseil en gestion de la direction de l'urbanisme et du développement local
RS - Précisions sur le poste et le recrutement d'un responsable du service archives-documentation à la direction des ressources humaines et des moyens généraux
RS - Précisions sur le poste et le recrutement d'un chargé de dispositifs et d'équipements de cohésion territoriale à la direction de l'urbanisme et du développement local
RS - Précisions sur le poste et le recrutement d'un géomaticien à la direction de l'urbanisme et du développement local
RS - Précisions sur le poste et le recrutement d'un technicien travaux d'assainissement à la direction de l'eau et de l'assainissement
RS - Orientations du plan de formation des agents de Grand Chambéry pour l'année 2024
RS - Création de postes et recours à l'apprentissage pour l'année 2024
RS - Création d'un contrat de projet - Chargé de projet filière agricole
RS - Création d'un contrat de projet - Chargé de projet redevance spéciale
Ressources humaines
RS - Modification du dispositif financier d'accompagnement du volet habitat du PLUi HD Abrogation des délibérations n° 188-19 C 052-21 C 080-22 C 151-22 C et 008-24 C
RS - Approbation de l'avenant n° 1 à la convention de projet pour l'aménagement de l'opération Traverse du centre-bourg sur la commune de Saint-Baldoph
RS - Logement d'abord - Attribution d'une subvention à l'ADIL de la Savoie pour l'animation de la plateforme de captation de logements privés en intermédiation locative
Habitat
RS - Actualisation des représentants de Grand Chambéry dans les organismes extérieurs
Organismes extérieurs
RS - Approbation de l'avenant n° 2 au marché n° 220073 établi avec la société publique locale Agence Ecomobilité Savoie Mont-Blanc
RS - Demande de subventions pour les aménagements cyclables 2024
RS - Approbation des tarifs des services de la SPL Agence Ecomobilité Savoie Mont-Blanc pour la Vélostation applicables à compter du 1er avril 2024 - Actualisation des conditions générales des services de location
RD - Augmentation de la participation de Grand Chambéry au capital de la SCIC Alpes Autopartage (Citiz Alpes-Loire)
RD - Approbation des tarifs applicables à compter du 1er juillet 2024 - Actualisation du guide tarifaire Synchro Bus
RD - Approbation de la consistance du service Synchro Bus à partir du 28 août 2024
RD - Concession de service relative à la mise à disposition l'entretien la maintenance et l'exploitation des mobiliers urbains publicitaires et non publicitaires - Choix du concessionnaire
Mobilité
RS - Convention d'application 2024 de la délégation de la compétence GEMAPI entre le CISALB et Grand Chambéry
Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations
RD - Approbation des comptes de gestion 2023
RD - Approbation des comptes administratifs 2023 des budgets de Grand Chambéry
RD - Affectation des résultats 2023 - Budget principal
RD - Affectation des résultats 2023 - Budget annexe mobilité
RD - Affectation des résultats 2023 - Budget autonome de la régie de l'eau potable
RD - Affectation des résultats 2023 - Budget autonome de la régie de l'assainissement
RD - Vote du taux de la taxe foncière sur les propriétés bâties (TFPB) pour 2024
RD - Vote du taux de la taxe foncière sur les propriétés non bâties (TFPNB) pour 2024
RD - Vote du taux de la cotisation foncière des entreprises (CFE) pour 2024
RD - Vote du taux de la taxe d'habitation pour 2024
RD - Vote du taux unique de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM) pour 2024
RD - Rapport de présentation des budgets primitifs 2024 des budgets de Grand Chambéry
RD - Budgets primitifs 2024 - Approbation du budget principal
RD - Création et modification annuelle des autorisations de programme du budget principal
RD - Budgets primitifs 2024 - Approbation des budgets autonomes de la régie de l'eau potable et de l'assainissement
RD - Budgets primitifs 2024 - Approbation du budget annexe mobilité
RD - Vote du taux du versement mobilité (VM) à compter du 1er juillet 2024
Finances
RD - Contrat de ville - Engagements quartiers 2030
Politique de la ville
RD - Vœu à l'attention de Monsieur Jean-Pierre Farandou Président-Directeur Général de la SNCF
Voeu