La vidéo du dernier conseil communautaire est disponible

Le dernier conseil communautaire a eu lieu le jeudi 11 mai 2023 à Barberaz, salle des fêtes.

Ordre du jour :

Examen simplifié :

• Agriculture et sylviculture
  • Fonds de soutien aux manifestations agricoles - Attribution d'une subvention à l'ADABio pour l'organisation de la Foire Bio de Savoie, édition 2023, à La Motte-Servolex
• Bâtiments et patrimoine
  • Rapport 2022 relatif à l'état d'accessibilité du cadre bâti, des espaces publics et des transports tenant lieu de document de suivi des agendas d'accessibilité programmée « cadre bâti » et de mise à jour annuelle du schéma directeur d'accessibilité des transports publics
• Déchets
  • Signature de conventions avec les éco-organismes en filière REP (responsabilité élargie aux producteurs) pour la collecte et le traitement des déchets d'équipements électriques et électroniques (DEEE)
• Eau et assainissement
  • Demande d'arrêté d'ouverture d'enquête publique pour la protection des captages de Fontaine Noire à Aillon-le-Jeune, Pré Paissard à Aillon-le-Vieux et Cornes à Lescheraines
  • Adhésion de Grand Chambéry à France Eau Publique
• Mobilité
  • Défi des écoliers du 22 au 26 mai 2023
  • Attribution de subventions à l'association Roue Libre
  • Constat de désaffectation et déclassement de la consigne de 50 places vélos, implantée au lieu-dit la Plaine des Sports des Barillettes à Saint-Alban-Leysse
• Equipements culturels et sportifs d'intérêt communautaire
  • Approbation d'une subvention pour le club La Ravoire Challes Basket
  • Approbation d'une subvention pour le club des AEB Gym
  • Approbation d'une subvention pour l'association des modélistes et maquettistes auvergne-rhône-alpins
  • Approbation d'une subvention pour le club Chambéry Savoie Football
  • Approbation d'une subvention pour le Tennis club de La Ravoire
• Finances
  • Décisions modificatives n° 1 des budgets des régies de l'eau potable et de l'assainissement
• Politique de la ville
  • Prorogation du dispositif des fonds de concours de la politique de la ville
• Politiques contractuelles
  • Avenant n° 2 à la convention de partenariat Action cœur de ville entre l'Etat, la ville de Chambéry, Grand Chambéry, l'ANAH, la Banque des Territoires, Action Logement et le Département
• Habitat
  • Attribution de subventions - Secteur habitat
  • Attribution d'une subvention à Cristal Habitat pour la réalisation d'une étude relative à l'impact du reconventionnement du parc locatif dans le cadre de la réhabilitation / seconde vie des bâtiments
  • Rapport d'exécution de la convention relative à l'appel à manifestation d'intérêt (AMI) « Territoires de mise en œuvre accélérée du Plan logement d'abord » pour la deuxième année - Prolongation de l'AMI
• Aménagement de l'espace
  • Versement d'une subvention à la commune de Lescheraines dans le cadre de l'assistance sur l'étude d'urbanisme pré-opérationnel du secteur du Pont
  • Accord de Grand Chambéry sur la proposition de périmètre délimité des abords (PDA) autour du château de Caramagne
• Ressources humaines
  • Précisions sur le poste et le recrutement du chargé du suivi des transports en commun à la direction de la mobilité
  • Précisions sur le poste et le recrutement du responsable d'exploitation eau potable à la direction de l'eau et de l'assainissement
  • Précisions sur le poste et le recrutement de technicien d'exploitation de la donnée à la direction de l'eau et de l'assainissement
  • Précisions sur le poste et le recrutement de technicien en automatismes en assainissement à la direction de l'eau et de l'assainissement
  • Précisions sur le poste et le recrutement de chargé de communication 360° à la direction de la communication
  • Précisions sur le poste et le recrutement de directeur de l'eau et de l'assainissement
  • Précisions sur le poste et le recrutement de chargé de l'habitat-logement à la direction de l'urbanisme et du développement local
  • Précisions sur le poste et le recrutement d'archiviste à la direction des ressources humaines et des moyens généraux
• Tourisme
  • Taxe de séjour - Modalités d'application à compter du 1er janvier 2024 - Abrogation de la délibération n° 086-20 C du 10 septembre 2020
• Environnement et transition écologique
  • Fonds de soutien pour les études de rénovation énergétique et de production d'énergie renouvelable - Attribution d'aide au SDES pour la réalisation d'audits énergétiques de bâtiments communaux

Examen détaillé :

• Rapports d'activités
  • Rapport d'activités 2022 de Grand Chambéry
• Politique de la ville
  • Approbation du protocole du Plan local pour l'insertion et l'emploi 2023-2027 entre Grand Chambéry, l'Etat, la Région, le Département, Pôle Emploi, le MEDEF, la CPME et l'U2P
  • Adoption de la programmation financière du Contrat de ville pour 2023
• Environnement et transition écologique
  • Dispositif d'accompagnement à l'achat de vélos à assistance électrique (VAE) pour 2023 - Approbation des modalités d'attribution des chèques VAE et de la convention de partenariat entre les vélocistes et Grand Chambéry
  • Attribution d'une subvention à l'association Mountain Riders pour les interventions dans le cadre du parcours pédagogique sur les enjeux climat-air-énergie - Années scolaires 2022-2023 et 2023-2024
• Mobilité
  • Approbation des tarifs applicables à compter du 1er juillet 2023 - Actualisation du guide tarifaire Synchro Bus
  • Approbation de la consistance des services de transport à partir du 28 août 2023 sur le réseau Synchro Bus
• Aménagement de l'espace
  • Fonds de concours en faveur des communes rurales - Attribution d'aide pour les travaux de rénovation énergétique de la mairie de Bellecombe-en-Bauges
  • Fonds de concours en faveur des communes rurales - Attribution d'aide pour les travaux de réhabilitation et rénovation thermique d'un bâtiment communal afin d'accueillir un pôle administratif à La Motte-en-Bauges
  • Fonds de concours en faveur des communes rurales - Attribution d'aide pour les travaux de réhabilitation et rénovation énergétique de la salle polyvalente de Verel-Pragondran
  • Subvention exceptionnelle de soutien au projet de résidence seniors rurale à Jarsy
  • Elaboration du règlement local de publicité intercommunal (RLPi) de Grand Chambéry - Nouvelle délibération relative à l'arrêt du projet de RLPi conformément à l'article L. 153-15 du code de l'urbanisme
  • Modalités de mise en oeuvre du service d'appui aux communes
• Ressources humaines
  • Création de postes - Année 2023