Replay du conseil communautaire du 16 mars 2023

Le conseil communautaire a lieu jeudi 16 mars 2023 à Sonnaz.

L'ordre du jour étant principalement consacré au vote du budget 2023 de l'agglomération.

Voici l'ordre du jour :

Examen simplifié

• Administration générale
  • Installation d'un conseiller communautaire de Chambéry
• Commissions de Grand Chambéry
  • Modification de la composition des commissions
• Eau et assainissement
  • Conseil d'exploitation des régies de l'eau et de l'assainissement - Désignation du représentant du personnel
• Organismes extérieurs
  • Modification de la représentation de Grand Chambéry au SMIAC (syndicat mixte interdépartemental d'aménagement du Chéran)
• Ressources humaines
  • Créations de poste pour l'année 2023
  • Précisions sur le poste et le recrutement du chargé de l'instruction des avis sur les documents d'urbanisme et du contrôle des raccordements aux réseaux humides à la direction des eaux et de l'assainissement
  • Précisions sur le poste et le recrutement de chargé de Contrat de chaleur renouvelable à la direction de l'urbanisme et du développement durable
  • Précisions sur le poste et le recrutement du chef de projet politique de la ville à la direction de l'urbanisme et du développement local
  • Précisions sur le poste et le recrutement du gestionnaire de marchés publics à la direction des finances, des achats et des assurances
  • Vacation dans le cadre de la commission d'accès au service Synchro Access'
• Accueil des gens du voyage
  • Approbation des tarifs 2023 pour l'aire provisoire de grand passage de La Ravoire
  • Approbation du règlement intérieur de l'aire provisoire de grand passage de La Ravoire
• Mobilité
  • Approbation des tarifs des services de l'Agence Ecomobilité Savoie Mont-Blanc pour la Vélostation applicables à compter du 1er avril 2023
  • Approbation de la convention-cadre relative au remboursement aux communes des consommations électriques des équipements relevant de la compétence mobilité et reliés au réseau d'éclairage public à compter du 1er janvier 2023
• Foncier
  • Projet de SCCV entre Cristal Habitat et la société Bouygues Immobilier pour l'acquisition d'un tènement bâti et la réalisation d'une opération de logements à Challes-les-Eaux - Autorisation de prise de participation de Cristal Habitat au sein de la SCCV

Examen détaillé

• Finances
  • Approbation des comptes de gestion 2022
  • Rapport de présentation des comptes administratifs 2022 et des budgets primitifs 2023 des budgets de Grand Chambéry
  • Approbation des comptes administratifs 2022 des budgets de Grand Chambéry
  • Affectation des résultats 2022 - Budget principal
  • Affectation des résultats 2022 - Budget annexe mobilité
  • Affectation des résultats 2022 - Budget autonome de la régie de l'eau potable
  • Affectation des résultats 2022 - Budget autonome de la régie de l'assainissement
  • Budgets primitifs 2023 - Approbation du budget principal
  • Création et modification annuelle des autorisations de programme (AP) du budget principal
  • Vote du taux de la taxe sur le foncier bâti (TFB) pour 2023
  • Vote du taux de la taxe sur le foncier non bâti (TFNB) pour 2023
  • Vote du taux de la cotisation foncière des entreprises (CFE) pour 2023
  • Vote du taux de la taxe d'habitation sur les résidences secondaires et autres locaux meublés non affectés à l'habitation principale pour 2023
  • Vote du taux unique de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM) pour 2023
  • Budgets primitifs 2023 - Approbation des budgets autonomes de la régie de l'eau potable et de l'assainissement
  • Budgets primitifs 2023 - Approbation du budget annexe mobilité
• Tourisme
  • Approbation d'une convention d'objectifs et de moyens 2023/2026 avec Grand Chambéry Alpes Tourisme (GCAT)
  • Approbation du versement d'une avance remboursable à l'association CO VH 2026 portant l'organisation du congrès de la viabilité hivernale 2026
• Mobilité
  • Approbation du programme d'acquisition d'autobus de motorisation bioGNV Euro VI pour la période 2023 à 2026 et d'une station bioGNV privative et mobile
• Politique de la ville
  • Approbation du protocole du Plan local pour l'insertion et l'emploi 2023-2027 entre Grand Chambéry, l'Etat, la Région, le Département, Pôle Emploi, le MEDEF, la CPME et l'U2P