Le vidéo du conseil communautaire du 26 janvier est disponible

Le prochain conseil communautaire aura lieu jeudi 26 janvier à partir de 19h15 au Parc des Expositions de Chambéry. Vous pourrez le suivre en direct sur notre site internet.

Voici l'ordre du jour :

Examen simplifié

Administration générale

• Installation d'un conseiller communautaire de Chambéry

Agriculture et sylviculture

• Signature de la convention de partenariat avec le Parc naturel régional du massif des Bauges pour la mise en œuvre du projet agro-environnemental et climatique des Bauges 2023-2027
• Signature de la convention de partenariat avec le Parc naturel régional de Chartreuse pour la mise en oeuvre du projet agro-environnemental et climatique de Chartreuse 2023-2027

Commissions de Grand Chambéry

• Modification de la composition des commissions

Déchets

• Collecte et traitement des déchets - Tarifs 2023
• Signature d'une convention avec l'éco-organisme en filière REP (responsabilité élargie aux producteurs) pour la collecte séparée des articles de bricolage et de jardin (ABJ) relevant des familles 3 et 4
• Signature d'une convention avec l'éco-organisme en filière REP (responsabilité élargie aux producteurs) pour la collecte séparée des jouets
• Approbation de la continuité et de l'élargissement des relations contractuelles des contrats de soutien et de reprise de matériaux issus de la collecte sélective

Eau et assainissement

• Rapport d'activité 2021 sur le prix et la qualité des services publics de l'eau et de l'assainissement
• Eau et assainissement - Tarifs à compter du 1er février 2023 dans le secteur de Technolac à La Motte-Servolex

Finances

• Attributions de compensation prévisionnelles 2023 pour les 38 communes membres de Grand Chambéry

Habitat

• Lancement de l'élaboration du deuxième Plan partenarial de gestion de la demande de logement social et d'information des demandeurs et prorogation du Plan 2016-2022

Mobilité

• Opération « Défi sans ma voiture » - Mise en oeuvre d'un kit « Défi sans ma voiture »
• Approbation d'un avenant à la convention de partenariat relative à l'organisation et au financement d'une enquête mobilité certifiée Cerema (EMC²)

Mutualisation

• Direction des systèmes d'information mutualisés et du numérique - Conventions de fonctionnement du service commun

Politique de la ville

• Versement d'une avance sur subvention 2023 à Régie Plus

Ressources humaines

• Précisions sur le poste et le recrutement de géomaticien à la direction de l'eau et de l'assainissement
• Précisions sur le poste et le recrutement d'agent d'accueil de la Maison de justice et du droit de Chambéry à la direction de l'urbanisme et du développement local

Organismes extérieurs

• Modification des membres de Grand Chambéry Alpes Tourisme (GCAT)

Equipements culturels et sportifs d'intérêt communautaire

• Approbation du versement d'une subvention au club Chambéry Savoie Football

Examen détaillé

Administration générale

• Remplacement d'un membre du Bureau de Grand Chambéry

Aménagement de l'espace

• Elaboration du règlement local de publicité intercommunal (RLPi) de Grand Chambéry - Bilan de la concertation
• Elaboration du règlement local de publicité intercommunal (RLPi) de Grand Chambéry - Arrêt du projet de règlement local de publicité intercommunal

Habitat

• Contrat de relance du logement sur le territoire de Grand Chambéry - Convention de déploiement de l'aide à la relance de la construction durable pour l'année 2022
• Approbation de la convention de délégation de compétence 2023-2028 avec l'Etat, de la convention de gestion des aides à l'habitat privé avec l'Agence nationale de l'habitat et de la convention de mise à disposition des services de l'Etat

Finances

• Débat d'orientations budgétaires 2023 de Grand Chambéry