Le prochain conseil communautaire aura lieu jeudi 8 décembre

08/12/2022

Institution

Le prochain conseil communautaire de Grand Chambéry se tiendra ce jeudi 8 décembre à partir de 19h00, salle des fêtes de Saint Alban Leysse.

La séance est ouverte au public et il est également possible de le suivre en direct sur le site internet de Grand Chambéry ou sur la chaîne Youtube de Grand Chambéry.

Voici l'ordre du jour :

Examen simplifié

Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations

  • Convention d'application 2023 de la délégation de la compétence GEMAPI entre le CISALB et Grand Chambéry

Agriculture et sylviculture

  • Approbation d'une convention de partenariat financier pour des travaux de sécurisation et de sauvegarde de la route forestière de Bellevaux
  • Fonds de soutien aux manifestations agricoles - Attribution d'une subvention aux Jeunes Agriculteurs de Savoie pour l'organisation de la session régionale à l'installation agricole

Aménagement de l'espace

  • Avis du Conseil communautaire sur le dossier de mise en compatibilité du PLUi HD sur le projet de restructuration du système d'assainissement de la RN201 - voie rapide urbaine et sur l'avis du commissaire enquêteur suite à l'enquête publique
  • Avis délibéré relatif au projet de renouvellement et d'extension de carrière porté par la société Vicat à Montagnole
  • Carrière de La Motte-Servolex - Lancement de la procédure de déclaration de projet valant mise en compatibilité du Plan local d'urbanisme intercommunal habitat et déplacements (PLUi HD)

Commissions de Grand Chambéry

  • Modification de la composition des commissions

Eau et assainissement

  • Tarifs à compter du 1er janvier 2023 - Contrôle préalable des réseaux avant intégration dans le domaine public
  • Tarifs à compter du 1er janvier 2023 - Autres prestations effectuées par le service des eaux
  • Attribution de fonds de concours à la Ville de Chambéry pour les années 2020 et 2021 dans le cadre de la prestation d'assistance à la gestion et l'exploitation des points d'eau d'incendie

Bâtiments et patrimoine

  • Fonds de concours en faveur des communes rurales - Attribution d'aide pour les travaux de construction d'une bibliothèque-salle de repli à Aillon-le-Vieux

Emploi, insertion et économie sociale et solidaire

  • Economie sociale et solidaire - Attribution de subventions aux associations

Environnement et transition écologique

  • Contrat de chaleur renouvelable 2022-2025 de l'ADEME - Modalités d'application et d'attribution du dispositif financier d'aide au développement de chaleur renouvelable

Equipements culturels et sportifs d'intérêt communautaire

  • Approbation du versement d'une subvention au Comité de Savoie de karaté à l'occasion de l'organisation d'une coupe de France de karaté kumité et kata

Finances

  • Attributions de compensation définitives 2022 des 38 communes membres de Grand Chambéry
  • Décisions modificatives de fin d'exercice 2022
  • Contributions 2023 - Ouverture anticipée de crédits avant le vote des budgets 2023

Moyens des services

  • Accompagnement à l'archivage - Révision du tarif journée

Politique de la ville

  • Attribution d'un fonds de concours au titre de la politique de la ville
  • Politique de la ville - Attribution de subventions aux associations

Ressources humaines

  • Création de postes - Année 2023
  • Précisions sur le poste et le recrutement du chargé de qualité à la direction des eaux et de l'assainissement
  • Précisions sur le poste et le recrutement de référent applicatif de logiciels métiers la direction des ressources humaines et des moyens généraux
  • Précisions sur le poste et le recrutement de chargé des prescriptions des branchements aux réseaux humides à la direction des eaux et de l'assainissement
  • Précisions sur le poste et le recrutement du chargé des données réglementaires alimentation eau potable à la direction des eaux et de l'assainissement
  • Rapport social unique - Année 2021
  • Rapport social unique - Année 2021
    Note d’information

Tourisme

  • Attribution de fonds de concours au titre des sites naturels touristiques (phase 3)

Equipements culturels et sportifs d'intérêt communautaire

  • Communication du bilan de la 4e année d'exploitation du parc évènementiel du Phare

Déchets

  • Rapport d'activité 2021 du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers assimilés

Examen détaillé

Environnement et transition écologique

  • Approbation du Plan de sobriété de Grand Chambéry
  • Signature de la Charte d'engagement EcoWatt des collectivités et acteurs publics des territoires avec RTE et l'ADEME
  • Rapport sur la situation en matière de développement durable - Année 2022

Aménagement de l'espace

  • Plan local d'urbanisme intercommunal tenant lieu de Programme local de l'habitat et de Plan de déplacements urbains (PLUi HD) - Exécution des six jugements du tribunal administratif de Grenoble n° 2003205, 2003190, 2004366, 2003847, 2003095 et 2003144, du 8 novembre 2022 - Arrêt et approbation du PLUi HD au titre des articles L. 153-15 et L. 600-9 du code de l'urbanisme - Confirmation du PLUi HD dans ses versions initialement arrêtée le 21 février 2019 et approuvée le 18 décembre 2019

Mobilité

  • Etude pour le choix du mode de gestion du service public de transport de voyageurs

Accueil des gens du voyage

  • Adoption des tarifs 2023 pour l'aire d'accueil des gens du voyage de la Boisse à Chambéry et pour les terrains familiaux
  • Adoption du règlement intérieur de l'aire d'accueil des gens du voyage de la Boisse à Chambéry
    Abrogation de la délibération n° 184-20 C du 17 décembre 2020

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