La vidéo du dernier conseil communautaire est disponible

Le dernier conseil communautaire a eu lieu le jeudi 10 novembre 2022 à Challes-les-Eaux, espace Bellevarde, avenue du Parc, à partir de 19h15.

Les séances du Conseil communautaire sont ouvertes au public. Les séances sont retransmises en direct sur le site de Grand Chambéry et la chaîne Youtube de l'agglomération, puis disponible en ligne dès la fin du conseil communautaire.

Voici l'ordre du jour du conseil communautaire.

Examen simplifié

Agriculture et sylviculture

• Fonds de soutien aux manifestations agricoles - Attribution d'une subvention au Groupement de défense sanitaire des Savoie (GDS des Savoie) pour la lutte contre le frelon asiatique sur le territoire de Grand Chambéry
• Programmation LEADER 2023-2027 du groupement d'acteurs locaux (GAL) « Entre Lacs et Montagnes »

Aménagement de l'espace

• Entrée de la communauté de communes Cœur de Savoie et de la commune de Montmélian au capital de la société publique locale de la Savoie (SPLS)
• Approbation de la modification n° 2 du Plan local d'urbanisme intercommunal habitat et déplacements (PLUi HD) Abrogation de la délibération n° 148-22 C du 26 septembre 2022
• Bilan de la concertation préalable au projet de modification n° 3 du Plan local d'urbanisme intercommunal habitat et déplacements (PLUi HD)

Commissions de Grand Chambéry

• Modification de la composition des commissions

Eau et assainissement

• Versement de la redevance d'occupation du domaine public communal par les services publics de distribution d'eau et d'assainissement pour l'exercice 2022

Finances

• Admission en non-valeur - Budget annexe mobilité
• Budget principal - Actualisation des autorisations de programme (AP)

Mobilité

• Désignation des membres de la commission d'appel d'offres spécifique prévue dans le cadre du groupement de commandes constitué pour le marché de mobilier urbain
• Approbation de la convention entre Grand Chambéry et le Département de la Savoie relative à la participation financière de Grand Chambéry à l'aménagement et à la sécurisation du PN (passage à niveau) 35 à Cognin
• Communication du rapport annuel 2021 établi par la société Keolis Chambéry

Ressources humaines

• Convention d'objectifs et de moyens avec l'Amicale du personnel
• Précisions sur le poste et le recrutement du responsable des transports en commun à la direction de la mobilité
• Précisions sur le poste et le recrutement du technicien télécoms, réseaux et communication unifiée à la direction des systèmes d'information mutualisée et du numérique

Examen détaillé

Aménagement de l'espace

• Débat sur les orientations du RLPi (Règlement local de publicité intercommunal)

Equipements culturels et sportifs d'intérêt communautaire

• Approbation du montant de la subvention 2022 allouée aux clubs sportifs concourant au rayonnement de l'agglomération
• Approbation du solde de la subvention exceptionnelle pour le SOC Rugby
• Approbation d'une subvention exceptionnelle pour le Chambéry Savoie Mont-Blanc Handball

Finances

• Gestion de la dette - Rapport pluriannuel 2009/2026 de la dette de Grand Chambéry
• Décisions modificatives (DM) - DM 2 pour le budget principal et DM 1 pour les budgets mobilité, eau et assainissement

Politique de la ville

• Adoption de l'évaluation finale 2015-2022 du Contrat de ville valant rapport d'évaluation 2021
• Approbation de la prolongation du Contrat de ville 2015-2022 jusqu'au 31 décembre 2023

Tourisme

• Communication du rapport d'activités 2021 de Grand Chambéry Alpes Tourisme (GCAT)

Ressources humaines

• Attribution de titres-restaurants aux agents de Grand Chambéry
  Abrogation de la délibération n° 262-17 C du 13 juillet 2017