La vidéo du dernier conseil communautaire est en ligne

02/06/2022

Institution

Le dernier conseil communautaire a eu lieu le jeudi 02 juin 2022 à Chambéry, Parc des expositions, Hall des conventions.

Il était retransmis en direct sur la chaine youtube de Grand Chambéry

En voici l'ordre du jour du conseil communautaire du 2 juin 2022 :

Administration générale

  • Installation d'une conseillère communautaire de Saint-Alban-Leysse
  • Contrat territorial de Savoie de 3e génération (CTS 3G) du territoire de Grand Chambéry - Avenant de clôture

Agriculture et sylviculture

  • Fonds de soutien aux manifestations agricoles - Attribution d'une subvention à l'ADABio pour l'organisation de la Foire Bio de Savoie 2022 à La Motte-Servolex

Aménagement de l'espace communautaire

  • Versement d'une subvention à la commune de Bassens dans le cadre de l'assistance sur l'étude d'urbanisme pré-opérationnel, secteur la Livetaz sur le site du centre hospitalier spécialisé

Déchets des ménages et déchets assimilés

  • Signature d'une convention avec l'éco-organisme en filière REP (responsabilité élargie aux producteurs) pour la collecte séparée des articles de sport et de loisirs (ASL)
  • Engagement de Grand Chambéry dans une démarche d'économie circulaire
  • Signature de conventions avec les éco-organismes en filière REP (responsabilité élargie aux producteurs) pour la collecte séparée des articles de bricolage et de jardin (ABJ)

Eau et assainissement

  • Conseil d'exploitation des régies de l'eau et de l'assainissement - Démission du représentant de la commune de Sainte-Reine

Emploi, insertion et économie sociale et solidaire

  • Attribution de subventions aux associations - Secteurs emploi, insertion
  • Attribution de subventions aux associations - Secteur économie sociale et solidaire

Equilibre social de l'habitat

  • Subvention à la résidence des Epinettes pour l'année 2021

Equipements culturels et sportifs d'intérêt communautaire

  • Approbation d'une subvention exceptionnelle pour le SOC Rugby
  • Approbation d'une subvention exceptionnelle pour le club des AEB Gym
  • Approbation du versement d'une subvention à l'association Alerte Gentianes à l'occasion de l'organisation de son loto annuel
  • Approbation du versement d'une subvention à l'association handisport des Jeunes Chamois pour l'organisation de son événement au parc des expositions

Finances

  • Création et modification annuelle des autorisations de programme (AP) du budget principal
  • Budget principal - Décision modificative n° 1 19 Avenant 2 à la convention de partage fiscal de 2018 entre Grand Lac et Grand Chambéry

Mobilité

  • Approbation des évolutions la consistance des services de transport sur le réseau Synchro Bus à partir du 29 août 2022
  • Réseau Synchro Bus - Adaptations tarifaires à compter du 1er juillet 2022
  • Rapport 2021 relatif à l'état d'accessibilité du cadre bâti, des espaces publics et des transports tenant lieu de document de suivi des agendas d'accessibilité programmée « cadre bâti » et de mise à jour annuelle du schéma directeur d'accessibilité des transports publics
  • Approbation des conventions de partenariat fixant les modalités de coordination de la sécurité dans les transports en commun entre le parquet de Chambéry, le groupement de gendarmerie de la Savoie, les services de police nationale et de la police municipale, Keolis Chambéry et Grand Chambéry

Protection et mise en valeur de l'environnement et du cadre de vie

  • Approbation de la convention de partenariat entre les vélocistes et Grand Chambéry pour la mise en œuvre du dispositif chèques vélos à assistance électrique (VAE) - Edition 2022
  • Fonds de concours communes rurales - Attribution d'aide pour les travaux de construction d'un restaurant scolaire en bois local sur la commune de Curienne

Ressources humaines et moyens des services

  • Précisions sur les postes et le recrutement de deux chefs de projets études et travaux à la direction des eaux et de l'assainissement
  • Précisions sur le poste et le recrutement du responsable de la gestion administrative du personnel à la direction des ressources humaines et des moyens généraux
  • Détermination du nombre de représentants du personnel au comité social territorial, maintien du paritarisme et décision du recueil de l'avis des représentants de la collectivité
  • Subvention à l'Amicale du personnel au titre de l'année 2022
  • Revalorisation du régime indemnitaire des agents de Grand Chambéry face à l'inflation
  • Précisions sur le poste et le recrutement de deux chargés de support et services à la direction mutualisée des systèmes d'information et du numérique
  • Précisions sur le poste et le recrutement de chargé des contrôles des installations d'assainissement non collectif à la direction des eaux et de l'assainissement

Tourisme

  • Approbation du versement d'une subvention à l'association MaxiTeam pour l'organisation du championnat d'Europe Master de course de montagne à La Féclaz
  • Attribution de fonds de concours au titre des sites naturels touristiques (phase 2)

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