La vidéo du dernier conseil communautaire est en ligne

09/12/2021

Institution

Le dernier conseil communautaire a eu lieu le jeudi 09 décembre 2021 à 19h00 à Saint-Alban-Leysse à la Salle des fêtes.


À l'ordre du jour du prochain conseil communautaire, seront abordés les sujets suivants :

  • Agriculture et sylviculture

Fonds de concours des espaces naturels et de loisirs remarquables d'agglomération - Attribution d'une aide pour des travaux d'aménagement du belvédère du Sire sur l'aire de décollage de parapentes - Commune de Verel-Pragondran

  • Aménagement de l'espace communautaire

Versement d'une subvention à la commune de Cognin dans le cadre de l'étude pour l'aménagement du bourg et du centre commercial de Cognin

  • Commissions de Grand Chambéry

Modification de la composition des commissions

  • Eau et assainissement

Conseil d'exploitation des régies de l'eau et de l'assainissement - Désignation du représentant de la commission consultative des services publics locaux (CCSPL)

  • Equilibre social de l'habitat

Attribution d'une subvention exceptionnelle à Cristal Habitat pour l'opération d'acquisition-amélioration du foyer de jeunes travailleurs (FJT) La Clairière à Chambéry

  • Equipements culturels et sportifs d'intérêt communautaire

Approbation du versement d'une subvention à l'association Team Boxe 73 à l'occasion de l'organisation du championnat du monde de savate (boxe française)
Communication du bilan de la 3e année d'exploitation du parc évènementiel du Phare

  • Finances

Admissions en non-valeur - Budget général, budget transport et budget ordures ménagères des Bauges
Ouverture anticipée de crédits d'investissement - Année 2022
Création et modification annuelle des autorisations de programme (AP) du budget général
Contributions 2022 - Ouverture anticipée de crédits avant le vote des budgets 2022
Décisions modificatives n° 2 des budgets de Grand Chambéry

  • Mobilité

Approbation des tarifs des services de la SPL Agence Ecomobilité Savoie Mont-Blanc pour la Vélostation, applicables à compter du 1er janvier 2022
Approbation de la convention de prise en charge financière du transport à la demande des Bauges entre la Région Auvergne-Rhône-Alpes et Grand Chambéry

  • Déchets des ménages et déchets assimilés

Versement d'une subvention à l'association Solucir pour faciliter le développement d'une économie circulaire sur le territoire de Grand Chambéry
Création de la commission consultative d'élaboration et de suivi du Programme local de prévention des déchets ménagers et assimilés pour la période 2022-2027
Approbation du règlement de collecte des déchets ménagers et assimilés

  • Mobilité

Approbation de la consistance et des tarifs du service Synchro Montagne

  • Ressources humaines et moyens des services

Organisation du temps de travail à Grand Chambéry

  • Accueil des gens du voyage

Adoption des tarifs 2022 pour l'aire d'accueil des gens du voyage de la Boisse à Chambéry et pour les terrains familiaux
Approbation des tarifs 2022 pour l'aire de grand passage de La Ravoire
Approbation du règlement intérieur de l'aire de grand passage de La Ravoire

  • Eau et assainissement

Tarifs à compter du 1er janvier 2022 - Eau et assainissement
Tarifs à compter du 1er janvier 2022 - Participation pour le financement de l'assainissement collectif (PFAC et PFAC assimilés domestiques)
Tarifs à compter du 1er janvier 2022 - Prestations effectuées par le service des eaux
Tarifs à compter du 1er janvier 2022 - Service public d'assainissement non collectif
Tarifs à compter du 1er janvier 2022 - Autres prestations effectuées par le service des eaux

  • Finances

Approbation du pacte financier et fiscal de solidarité 2021-2026 de Grand Chambéry
Rapport quinquennal 2017-2021 sur l'évolution des attributions de compensation
Attributions de compensation définitives 2021 des 38 communes membres de Grand Chambéry

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