Retrouvez la vidéo du conseil communautaire du 13 juillet

13/07/2021

Institution

Le dernier conseil communautaire de Grand Chambéry s'est tenu le mardi 13 juillet à 18h45 au Parc des expositions (hall des conventions).

Il est diffusé en direct sur le site internet de Grand Chambéry.

Il a débuté par une intervention de Pascal Bolot, préfet de la Savoie, et de Philippe Gamen, président de Grand Chambéry, concernant l'approbation du Contrat de relance et de transition écologique (CRTE).

Grand Chambéry s'engage à porter deux orientations stratégiques dans l'objectif de préserver et d'accroître la qualité de vie sur le territoire : une agglomération solidaire et attractive, et engagée dans la transition écologique et énergétique.

Parmi les autres points à l'ordre du jour figurent également :

  • la création d'un fonds de soutien pour les études de rénovation énergétique et de production d'énergie renouvelable,
  • la création d'un fonds de concours "communes rurales",
  • l'approbation du schéma directeur des sites naturels touristiques et la création d'un fonds de concours des sites naturels touristique
  • un vœu exprimant l'inquiétude du Conseil communautaire concernant l'augmentation du trafic routier dans l'agglomération chambérienne du fait de travaux à venir dans le tunnel du Mont Blanc.

Ordre du jour complet du conseil communautaire

Examen simplifié


Administration générale

1. Installation d'un conseiller communautaire de Cognin

Agriculture et sylviculture

2. Convention de bonnes pratiques agricoles pour la mise en oeuvre de la tarification préférentielle de l'eau pour les exploitations agricoles

Déchets des ménages et déchets assimilés

3. Versement d'une subvention pour la matériauthèque Enfin ! Réemploi sur le territoire de Grand Chambéry

Eau et assainissement

4. Approbation du règlement d'assainissement de Grand Chambéry
5. Projet de sécurisation de la distribution en eau du secteur des Bauges - Sollicitation du Préfet pour l'ouverture d'une enquête publique en vue de l'instauration de servitudes de passage sur fonds privés pour la pose, le renouvellement et la régularisation de canalisations publiques Abrogation de la délibération n° 011-21 C du 11 février 2021

Equilibre social de l'habitat

6. Suspension de l'entrée en vigueur de la procédure d'autorisation préalable de mise en location pour un secteur de Chambéry

Foncier

7. Approbation de l'avenant n° 2 au procès-verbal de mise à disposition de biens avec Chambéry-Grand Lac Economie

Infrastructures et voiries

8. Demande de participation financière de la commune de Lescheraines pour les aménagements de sécurité dans les traversées des hameaux Le Pont et Chef-Lieu au titre des voiries classées d'intérêt communautaire au titre de l'équité

Mobilité

9. Actualisation de la charte et du règlement d'exploitation des services de transport scolaire
10. Approbation de la convention relative à l'extension de la ligne A entre l'arrêt Technolac et l'arrêt plage du Bourget
11. Approbation de la convention entre Grand Chambéry et la commune des Déserts pour l'exploitation et la gestion du service de transport scolaire des élèves de primaire des Déserts à compter du 31 août 2021

Organismes extérieurs

12. Désignation des représentants de Grand Chambéry dans les organismes extérieurs

Politique de la ville

13. Approbation d'une participation exceptionnelle pour la déclinaison du Plan national quartiers d'été 2021 et dans le cadre du plan d'actions Covid-19 au titre des actions du Contrat de ville
14. Programmation complémentaire 2021 du Contrat de ville (fonctionnement)

Protection et mise en valeur de l'environnement et du cadre de vie

15. Attribution d'une subvention à l'association Mountain Riders pour la sensibilisation aux enjeux liés au climat, à l'air et à l'énergie - Année scolaire 2021-2022

Ressources humaines et moyens des services

16. Accord de principe pour la dissolution du service commun de la communication entre Grand Chambéry et la Ville de Chambéry
17. Recrutement d'un collaborateur de cabinet
18. Création d'un emploi non permanent sous contrat de projet - Coordonnateur Plan Logement d'abord Modification de la délibération n° 074-21 C du 3 juin 2021

Tourisme

19. Actualisation du schéma directeur des itinéraires de promenade et de randonnée de Grand Chambéry
20. Communication du rapport d'activités 2020 de Grand Chambéry Alpes Tourisme (GCAT)
21. Passation d'un avenant n° 3 à la convention de moyens et d'objectifs 2019/2021 avec Grand Chambéry Alpes Tourisme

Examen détaillé


Tourisme

22. Approbation du schéma directeur des sites naturels touristiques
23. Création d'un fonds de concours des sites naturels touristiques

Politique de la ville

24. Adoption du plan d'actions 2021-2022 pour la mise en œuvre du Contrat de ville

Protection et mise en valeur de l'environnement et du cadre de vie

25. Approbation du Contrat de relance et de transition écologique (CRTE)
26. Création d'un fonds de soutien pour les études de rénovation énergétique et de production d'énergie renouvelable

Mobilité

27. Approbation d'une convention de partenariat relative à l'organisation et au financement d'une enquête mobilité certifiée Cerema (EMC²)

Agriculture et sylviculture

28. Création d'un fonds de concours « communes rurales »

Administration générale

Vœu exprimant l'inquiétude du Conseil communautaire concernant l'augmentation du trafic routier dans l'agglomération chambérienne

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