La vidéo du dernier conseil communautaire est disponible

03/06/2021

Institution

Le prochain conseil communautaire de Grand Chambéry aura lieu jeudi 3 juin à 18h45 au parc des expositions de Grand Chambéry, Hall D.

La séance sera retransmise en direct sur le site internet de Grand Chambéry.

Ordre du jour :

Examen simplifié

  • Administration générale
    • Installation de Caroline Petite, conseillère communautaire suppléante du Châtelard
  • Agriculture et sylviculture
    • Fonds de soutien aux manifestations agricoles - Attribution d'une subvention à la Confédération paysanne pour l'organisation de la Fête de l'agriculture paysanne 2021 à Cognin
    • Fonds de soutien aux manifestations agricoles - Attribution d'une subvention à l'ADABio pour l'organisation de la Foire Bio de Savoie 2021 à La Motte-Servolex
    • Fonds de soutien aux manifestations agricoles - Attribution d'une subvention aux Jeunes Agriculteurs de Savoie pour l'organisation d'un stand à la Foire de Savoie 2021
    • Approbation de l'avenant à la convention entre Grand Chambéry et l'Association des agriculteurs irrigants de l'Epine pour la mise à disposition et l'utilisation de la retenue collinaire de La Villette et du réseau d'irrigation associé sur la commune de La Motte-Servolex
  • Déchets des ménages et déchets assimilés
    • Attribution d'une subvention à J'aime Boc'oh pour une étude de faisabilité d'un projet de valorisation des invendus de pain sur le territoire de Grand Chambéry
    • Attribution d'une subvention à l'association SoluCir pour faciliter le développement de l'économie circulaire sur le territoire de Grand Chambéry
  • Eau et assainissement
    • Approbation du zonage d'assainissement collectif et non collectif et du zonage des eaux pluviales de Grand Chambéry
    • Admissions en non-valeur - Budgets eau et assainissement
  • Equilibre social de l'habitat
    • Convention relative à l'appel à manifestation d'intérêt « Territoires de mise en œuvre accélérée du Plan Logement d'abord »
  • Finances
    • Avenants à la convention de fonctionnement de la direction des systèmes d'information mutualisée
    • Renouvellement du dispositif d'avances de trésorerie non budgétaires entre le budget général, le budget de l'eau potable, le budget de l'assainissement et le budget des ordures ménagères des Bauges
  • Foncier
    • Droit de préemption urbain simple et renforcé sur la commune de Chambéry Modification de la délibération n° 202-19 C du 18 décembre 2019
    • Ouverture des commerces les dimanches au titre de l'année 2022
  • Mobilité
    • Attribution de subvention à l'association Roue Libre
    • Participation au financement de la mise à jour du modèle multimodal de l'ouest savoyard (MODEOS)
  • Politique de la ville
    • Composition de la Commission intercommunale pour l'accessibilité aux personnes handicapées
  • Protection et mise en valeur de l'environnement et du cadre de vie
    • Approbation de la convention de partenariat entre les vélocistes et Grand Chambéry pour la mise en œuvre du dispositif chèques vélos à assistance électrique (VAE)
  • Ressources humaines et moyens des services
    • Précisions sur le poste et le recrutement du poste de chef de projet études et travaux à la direction des eaux et de l'assainissement
    • Création de deux emplois non permanents sous contrat de projet - Conseillers numériques
    • Création d'un emploi non permanent sous contrat de projet - Coordonnateur Plan Logement d'abord
    • Subvention à l'Amicale du personnel au titre de l'année 2021
    • Plan de formation des agents de Grand Chambéry pour l'année 2021
    • Convention-cadre relative à la mise en œuvre de la période de préparation au reclassement
  • Organismes extérieurs
    • Actualisation des principes de fonctionnement de Chambéry-Grand Lac Economie

Examen détaillé

  • Finances
    • Approbation des comptes de gestion 2020
    • Approbation des comptes administratifs 2020 du budget général, du budget annexe transport et des budgets des régies de l'eau potable et de l'assainissement et du budget ordures ménagères des Bauges
    • Budget général - Affectation des résultats 2020
    • Budget annexe transport - Affectation des résultats 2020
    • Budget de la régie de l'eau - Affectation des résultats 2020
    • Budget de la régie de l'assainissement - Affectation des résultats 2020
    • Budget des ordures ménagères des Bauges - Affectation des résultats 2020
    • Schéma d'orientations budgétaires n° 2 face à la crise de la Covid-19
    • Budgets supplémentaires 2021 de Grand Chambéry
  • Equipements culturels et sportifs d'intérêt communautaire
    • Approbation du montant de la subvention 2021 allouée aux clubs sportifs concourant au rayonnement de l'agglomération complétée d'une aide exceptionnelle dans le cadre du plan de relance
  • Mobilité
    • Approbation de la convention relative au financement d'un programme d'études pour le développement de l'offre TER sur le territoire de Métropole Savoie
    • Réseau Synchro Bus - Adaptations tarifaires à compter du 1er juillet 2021
    • Approbation de la mise en œuvre de nouvelles offres sur le réseau Synchro Bus et de l'actualisation du règlement d'exploitation du service Synchro Access'
  • Equilibre social de l'habitat
    • Constitution d'un organisme de foncier solidaire par Cristal Habitat
  • Administration générale
    • Voeu pour la mise en oeuvre de mesures en réponse à la prédation lupine

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