Retrouvez la vidéo du conseil communautaire du 11 février 2021

11/02/2021

Institution

Le conseil communautaire de Grand Chambéry s'est tenu le jeudi 11 février à 18h30 au parc des expositions de Chambéry, hall des conventions. Pour des raisons sanitaires, seule la presse était autorisée à accéder à la salle.

La séance était retransmise en direct pour permettre au public de la suivre à distance.

Voici l'ordre du jour du conseil communautaire du 11 février 2021.

  • Tourisme
    • Passation d'un avenant n° 2 à la convention de moyens et d'objectifs 2019/2021 avec Grand Chambéry Alpes Tourisme
  • Ressources humaines et moyens des services
    • Accompagnement à l'archivage - Convention avec le Centre de gestion de la Savoie et révision des tarifs
  • Politique de la ville
    • Approbation d'une participation exceptionnelle pour la mise en place d'un point de distribution alimentaire sur le quartier du Biollay dans le cadre du schéma de crise liée à la Covid-19
    • Versement d'une avance sur subvention 2021 à Régie Plus
  • Organismes extérieurs
    • Représentant de Grand Chambéry au sein du comité de programmation LEADER Chartreuse
  • Foncier
    • Cession d'une partie des anciens bâtiments de l`aérodrome
  • Finances
    • Modification de la composition de la Commission locale d'évaluation des charges transférées (CLECT)
    • Octroi par Grand Chambéry pour la durée du mandat d'une garantie autonome à première demande au bénéfice de certains créanciers de l'Agence France Locale
  • Commissions de Grand Chambéry
    • Modification de la composition des commissions
  • Aménagement de l'espace communautaire
    • Instauration du droit de préemption urbain simple et renforcé sur la commune d'Ecole
  • Eau et assainissement
    • Projet de sécurisation de la distribution en eau potable du secteur des Bauges - Sollicitation du Préfet pour l'ouverture d'une enquête publique en vue de l'instauration de servitudes de passage sur fonds privés pour la pose d'une canalisation publique
  • Déchets des ménages et déchets assimilés
    • Conventions avec les éco-organismes en filière REP pour le soutien à la collecte et au traitement des déchets des ménages
  • Mobilité
    • Création du Comité des partenaires
  • Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations
    • Convention d'application 2021 de la délégation de la compétence GEMAPI entre le CISALB et Grand Chambéry
    • Programme d'actions de prévention des inondations (PAPI) 2021-2026
  • Finances
    • Approbation des budgets primitifs 2021 de Grand Chambéry
    • Création et modification annuelle des autorisations de programme (AP) du budget général
    • Vote du taux unique de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM) pour l'année 2021
    • Vote du taux de la cotisation foncière des entreprises (CFE) pour l'année 2021
    • Vote du taux de la taxe sur le foncier non bâti (TFNB) pour l'année 2021
    • Vote du taux de la taxe sur le foncier bâti (TFB) pour l'année 2021
    • Information relative à la taxe d'habitation
    • Grand Chambéry Alpes Tourisme (GCAT) - Approbation du budget primitif 2021 et attribution de la subvention de fonctionnement 2021 et d'une participation complémentaire
    • Approbation d'une convention financière relative au versement d'une avance remboursable entre Grand Chambéry et le Syndicat mixte des stations des Bauges
  • Déchets des ménages et déchets assimilés
    • Collecte et traitement des déchets - Tarifs 2021
    • Signature d'une convention pluriannuelle d'objectifs avec Unis-Cité Auvergne-Rhône-Alpes et attribution d'une subvention pour 2020/2024

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