Les archives communautaires

Le service archives de Grand Chambéry est chargé de la gestion, de la conservation, de la communication et de la valorisation des archives produites et reçues par la communauté d'agglomération. Il a en gestion, par voie de convention, les archives de deux autres EPCI (Etablissement Public de Coopération Intercommunale) : le Cisalb et Savoie Déchets. Il accompagne aussi les communes de l'agglomération qui le souhaitent afin de construire ou maintenir leur système d'archivage.

Qu'est-ce les archives ?

Qu'est-ce qu'un document d’archives et pourquoi la société a-t-elle besoin de les conserver ? On se représente souvent les archives comme de vieux documents poussiéreux qui dorment dans des caves, des greniers ou des dépôts inaccessibles… Il n’en est rien !

Des documents et des données

Dès que des documents sont produits, il s’agit déjà d’archives ! Elles constituent la trace d’une activité dans une base de données, un rapport, un plan ou une photo. Contrairement aux idées reçues, les archives servent d’abord à la gestion courante d’une activité, ainsi qu’à la justification des droits des personnes et de l’administration.

Des supports et des formes

Les archives revêtent des formes très différentes en fonction de la nature des documents et des informations qu’elles contiennent. Il peut s’agir tant d’un fichier Excel que d’un plan de bâtiment, d’une charte médiévale que d’une vidéo.

Chambéry métropole

Que conserve-t-on à Grand Chambéry?

Le service archives conserve les archives de :

• Grand Chambéry et ses syndicats (Chambéry métropole, District Urbain de la Cluse de Chambéry, (DUCC), Syndicat Intercommunal de l'Agglomération Chambérienne (SIAC),  Syndicat Intercommunal d'Assainissement et d'Urbanisme de la Région de Chambéry (SIAURC) -1890 à aujourd'hui
• Syndicat intercommunal des Cours d'Eau Chambérien (SICEC)  et son père Syndicat de Leysse et d’Hyères -1964-2008
• Syndicat intercommunal de gestion de l'aérodrome de Challes-les-Eaux -1976-2006
• Service local des Bases aériennes de la direction départementale de l’Equipement de la Savoie -1933-1993
• Communauté de Communes du Cœur des Bauges et son père SIVOM des Bauges -1968-2016
• Centre Intercommunal d'Action Sociale de la Communauté de Communes du Cœur des Bauges -1986-2019
• Syndicat Intercommunal d'électrification des Bauges -1923-1969
• Syndicat intercommunal des eaux du Haut-Chéran -1950-1969
• Syndicat intercommunal pour la construction de la gendarmerie -1957-1969
• Syndicat intercommunal pour la construction du collège du Châtelard -1960-1969
• Fonds photographique conséquent sur les thèmes des déchets, de l'eau et de l'assainissement, des transports, des cours d'eau -1921 à aujourd'hui
• Collection de films d'archives sur les compétences de l'agglomération -1970-2000
• Fonds privé photographique de la CGFTE, délégataire du STAC - 1979-1996

Le service archives de Grand Chambéry ne conserve pas les archives de la ville de Chambéry qui a son propre service.

Chambéry métropole

Chambéry métropole Salle archives de Grand Chambéry

A quoi servent-elles ?

Les archives de Grand Chambéry sont des archives publiques.

Elles permettent :

• d'assurer la gestion courante et de disposer en permanence des informations utiles à l’accomplissement des missions de Grand Chambéry. Les archives ont une valeur administrative.
• d'assurer la justification des droits et des obligations des personnes morales et des citoyens. Les archives ont valeur probante ou juridique.
  
• d'assurer la sauvegarde de la mémoire. Les archives ont valeur de témoignage : à ce titre le service archives a pour mission de les valoriser. Il le fait à travers des expositions, des publications ainsi qu'au travers de visites des sites lors des Journées européennes du patrimoine.

Voir toutes les expositions et publications

Gérard Cottet pour Chambéry métropole Exposition 20 ans du Parc de Côte Rousse

Chambéry métropole Exposition "Fan de glisse"

Qui peut les consulter ?

Les archives publiques sont communicables de plein droit : tout le monde a le droit de les consulter, sauf exceptions (pour protéger la vie privée, économique ou les intérêts supérieurs de l’État par exemple). Un document est communicable dans la mesure où il est achevé et qu'il n'a pas fait l'objet d'un diffusion publique (édition, mise en ligne sur le site de la collectivité…).

Conformément au décret du 30 décembre 2005, portant application de la loi du 17 juillet 1978, Grand Chambéry a désigné une PRADA (Personne Responsable de l’accès aux Documents Administratives) qui a pour rôle :

• de réceptionner les demandes d'accès aux documents administratifs et de licence de réutilisation des informations publiques.
• de simplifier l'accès aux documents administratifs des citoyens de l'agglomération et de permettre à Grand Chambéry de mieux répondre à leurs demandes.
• d'assurer la liaison entre Grand Chambéry et la Cada, une instance consultative et indépendante, qui peut aider les citoyens à obtenir un document administratif qui leur a été refusé.

Cette mission a été confiée à Lise Paulus-Levet, responsable du service archives-documentation. Pour toute demande de document administratif : correspondant.cada@grandchambery.fr, tél : 04.79.68.30.75, adresse : Grand Chambéry, 106 allée des Blachères, 73026 Chambéry cedex

Pour consulter des archives : archives@grandchambery.fr ou 04.79.68.30.75.

Pourquoi un service archives itinérant ?

Le service archives de Grand Chambéry accompagne depuis 2004 les communes adhérentes volontaires , le Cisalb et Savoie Déchets dans leur politique d’archivage sous forme de mission ponctuelle ou de maintenance annuelle. 

Au fil des années, une culture de l’archive s'est développée ainsi qu’un réseau, par le biais de la sensibilisation des élus et responsables administratifs à leur obligation légale et à l’efficience des services. Les communes trouvent une personne ressource à leur écoute et un garant de l’ensemble du processus d’archivage.

L'un des gros chantier de tri et de classement effectué par l'archiviste itinérante a étéréalisé à la mairie de Challes-les-eaux, photos à l'appui !

Chambéry métropole

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