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Plan Local d'Urbanisme de La Motte-en-Bauges

Historique des procédures

Elaboration du PLU, en vigueur depuis le 16 octobre 2003

  • Modification simplifiée n°2, en vigueur depuis le 22 février 2013
  • Modification simplifiée n°1, en vigueur depuis le 14 juin 2010
  • Modification n°1, en vigueur depuis le 15 juin 2007