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Plan Local d'Urbanisme de Bellecombe-en-Bauges

Historique des procédures

Elaboration du PLU, en vigueur depuis le 27 mars 2008

  • Modification n°1, en vigueur depuis le 28 janvier 2013
  • Révision simplifiée n°1, en vigueur depuis le 8 décembre 2012
  • Révision simplifiée n°2, en vigueur depuis le 8 décembre 2012