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Plan Local d'Urbanisme de Bellecombe-en-Bauges

Informations relatives au coronavirus

En raison des mesures nationales prises actuellement pour limiter la propagation du coronavirus, l'Agglomération de Grand Chambéry met tout en oeuvre pour assurer la continuité des services publics essentiels et pour en informer les habitants.

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Historique des procédures

Elaboration du PLU, en vigueur depuis le 27 mars 2008

  • Modification n°1, en vigueur depuis le 28 janvier 2013
  • Révision simplifiée n°1, en vigueur depuis le 8 décembre 2012
  • Révision simplifiée n°2, en vigueur depuis le 8 décembre 2012