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Plan Local d'Urbanisme de Vimines

Procédure en cours

Il n'y a pas de procédure en cours.

Le PLU en vigueur

Ce support numérique ne constitue pas un document opposable aux autorisations d'occupation des sols. Il est la version numérique du document papier constituant le PLU approuvé et authentifié qui peut être consulté auprès des services de Chambéry métropole, de la commune concernée et des services de l'Etat.

 

1. Pièces administratives

2. Rapport de présentation

3. Projet d'Aménagement et de Développement Durable (PADD)

4. Orientations d'Aménagement et de Programmation (OAP)

5. Pièces écrites (règlement)

6. Pièces graphiques (zonage)

7. Annexes

Historique des procédures

Révision générale du PLU, en vigueur depuis le 14 novembre 2018

Consultation du rapport et des conclusions du commissaire enquêteur sur le registre dématérialisé

  • Mise à jour, en vigueur depuis le 27 décembre 2016
  • Mise à jour, en vigueur depuis le 30 novembre 2013
  • Modification simplifiée n°1, en vigueur depuis le 11 décembre 2012
  • Révision simplifiée n°1, 2 et 3, en vigueur depuis le 22 aout 2011
  • Modification n°2, en vigueur depuis le 22 juillet 2011
  • Modification n°1, en vigueur depuis le 1er mars 2007