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Plan Local d'Urbanisme de Saint-Jeoire-Prieuré

Historique des procédures

Elaboration du PLU, en vigueur depuis le 20 décembre 2004

  • Mise à jour, en vigueur depuis le 27 décembre 2016
  • Modification n°4, en vigueur depuis le 11 mars 2014
  • Révision simplifiée n°1, en vigueur depuis le 3 décembre 2009
  • Modification simplifiée n°1, en vigueur depuis le 3 décembre 2009
  • Modification n°3, en vigueur depuis le 3 décembre 2009
  • Modification n°2, en vigueur depuis le 9 aout 2007
  • Modification n°1, en vigueur depuis le 20 mars 2006