> > > > Plan Local d'Urbanisme de Saint-Baldoph

Plan Local d'Urbanisme de Saint-Baldoph

Procédure en cours

Modification n°1  du Plan Local d'Urbanisme de Saint-Baldoph du 11 juin au 11 juillet 2018

Permanence du commissaire enquêteur :

- à la mairie de Saint-Baldoph (Chemin de la Mairie) le samedi 16 juin de 9h00 à 11h30
- au siège de Chambéry métropole-Cœur des Bauges (106, allée des Blachères - 73026 Chambéry) le vendredi 22 juin de 13h30 à 17h00
- à la mairie de Saint-Baldoph (Chemin de la Mairie) le samedi 7 juillet de 9h00 à 11h30

Vous pouvez nous adresser vos demandes et avis à l'adresse suivante : enquete.publique-plu@chambery-bauges-metropole.fr

> avis d'enquête publique

 

Le PLU en vigueur

Ce support numérique ne constitue pas un document opposable aux autorisations d'occupation des sols. Il est la version numérique du document papier constituant le PLU approuvé et authentifié qui peut être consulté auprès des services de Chambéry métropole, de la commune concernée et des services de l'Etat.

 

1. Pièces administratives

2. Rapport de présentation

3. Projet d'Aménagement et de Développement Durable (PADD)

4. Orientations d'Aménagement et de Programmation (OAP)

5. Pièces écrites (règlement)

6. Pièces graphiques (zonage)

7. Annexes

Historique des procédures

Elaboration du PLU, en vigueur depuis le 2 aout 2016

  • Mise à jour sur le périmètre de taxe d'aménagement majorée, en vigueur depuis le 5 décembre 2017
  • Mise à jour, en vigueur depuis le 27 décembre 2016