> > > > Plan d'Occupation des Sols de Puygros

Plan d'Occupation des Sols de Puygros

Procédure en cours

Modification simplifiée n°1 du 15 mars au 16 avril 2018

> dossier mis à disposition

> avis de mise à disposition

Le POS en vigueur

Ce support numérique ne constitue pas un document opposable aux autorisations d'occupation des sols. Il est la version numérique du document papier constituant le PLU approuvé et authentifié qui peut être consulté auprès des services de Chambéry métropole, de la commune concernée et des services de l'Etat.

 

1. Pièces administratives

2. Rapport de présentation

3. Projet d'Aménagement et de Développement Durable (PADD)

4. Orientations d'Aménagement et de Programmation (OAP)

5. Pièces écrites (règlement)

6. Pièces graphiques (zonage)

7. Annexes

Historique des procédures

Elaboration du POS, en vigueur depuis le 7 décembre 2001