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Plan Local d'Urbanisme de La Ravoire

Informations relatives au coronavirus

En raison des mesures nationales prises actuellement pour limiter la propagation du coronavirus, l'Agglomération de Grand Chambéry met tout en oeuvre pour assurer la continuité des services publics essentiels et pour en informer les habitants.

Retrouvez toute l'info actualisée

 

Historique des procédures

Elaboration du PLU, en vigueur depuis le 4 novembre 2004

  • Modification simplifiée n°2, en vigueur depuis le 19 juillet 2019
  • Modification simplifiée n°1, en vigueur depuis le 13 avril 2018
  • Révision, en vigueur depuis le 16 novembre 2017

rapport et conclusions du commissaire enquêteur

  • Mise à jour, en vigueur depuis le 27 décembre 2016
  • Modification simplifiée n°1, en vigueur depuis le 7 octobre 2015
  • Modification n°5, en vigueur depuis le 21 juin 2015
  • Modification n°3 et 4, en vigueur depuis le 13 juin 2015
  • Modification n°2, en vigueur depuis le 24 octobre 2011
  • Révision simplifiée n°1, en vigueur depuis le 21 aout 2009
  • Modification n°1, en vigueur depuis le 13 avril 2006