Plan Local d'Urbanisme de Curienne

Procédure en cours

Modification n°1  du PLU de Curienne du 29 mai au 29 juin 2018

Permanence du commissaire enquêteur :

- le 29 mai 2018, de 9h à 12h, en mairie de Curienne,
- le 15 juin 2018, de 15h à  17h, en mairie de Curienne,
- le 29 juin 2018, de 14h à 16h, au siège de Chambéry métropole-Cœur des Bauges

Vous pouvez nous adresser vos demandes et avis à l'adresse suivante : enquete.publique-plu@chambery-bauges-metropole.fr

> avis d'enquête publique

> dossier d'enquête publique

 

Le PLU en vigueur

Ce support numérique ne constitue pas un document opposable aux autorisations d'occupation des sols. Il est la version numérique du document papier constituant le PLU approuvé et authentifié qui peut être consulté auprès des services de Chambéry métropole, de la commune concernée et des services de l'Etat.

 

1. Pièces administratives

2. Rapport de présentation

3. Projet d'Aménagement et de Développement Durable (PADD)

4. Orientations d'Aménagement et de Programmation (OAP)

5. Pièces écrites (règlement)

6. Pièces graphiques (zonage)

7. Annexes

Historique des procédures

Elaboration du PLU, en vigueur depuis le 28 octobre 2005