Plan Local d'Urbanisme de Cognin

Historique des procédures

Elaboration du PLU, en vigueur depuis le 2 novembre 2006

  • Modification simplifiée n°5, en vigueur depuis le 13 décembre 2019
  • Modification simplifiée n°4, en vigueur depuis le 19 octobre 2018
  • Mise à jour, en vigueur depuis le 27 décembre 2016
  • Modification simplifiée n°3, en vigueur depuis le 17 mars 2015
  • Modification n°2, en vigueur depuis le 6 décembre 2013
  • Modification n°1, en vigueur depuis le 5 avril 2012
  • Modification simplifiée n°2, en vigueur depuis le 26 janvier 2011
  • Modification simplifiée n°1, en vigueur depuis le 12 juillet 2010