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Plan d'Occupation des Sols de Challes-les-Eaux

Informations relatives au coronavirus

En raison des mesures nationales prises actuellement pour limiter la propagation du coronavirus, l'Agglomération de Grand Chambéry met tout en oeuvre pour assurer la continuité des services publics essentiels et pour en informer les habitants.

Retrouvez toute l'info actualisée

 

Historique des procédures

Elaboration du POS, en vigueur depuis le 5 octobre 1998

  • Modification n°9  et déclaration de projet n°2, en vigueur depuis le 19 juillet 2019

rapport et conclusions du commissaire enquêteur

  • Modification n°8, en vigueur depuis le 18 octobre 2016
  • Mise en compatibilité n°1, en vigueur depuis le 18 octobre 2016
  • Modification n°4, en vigueur depuis le 23 décembre 2010
  • Modification n°3, en vigueur depuis le 31 mars 2010
  • Révision simplifiée n°1, en vigueur depuis le 16 novembre 2006
  • Révision simplifiée n°2, en vigueur depuis le 16 novembre 2006
  • Révision simplifiée n°3, en vigueur depuis le 16 novembre 2006
  • Modification n°2, en vigueur depuis le 19 mars 2004
  • Modification n°1, en vigueur depuis le 16 octobre 1999