Il n'y a pas de procédure en cours.
Ce support numérique ne constitue pas un document opposable aux autorisations d'occupation des sols. Il est la version numérique du document papier constituant le PLU approuvé et authentifié qui peut être consulté auprès des services de Chambéry métropole, de la commune concernée et des services de l'Etat.
1. Pièces administratives
3. Projet d'Aménagement et de Développement Durable (PADD)
4. Orientations d'Aménagement et de Programmation (OAP)
5. Pièces écrites (règlement)
6. Pièces graphiques (zonage)
7. Annexes
Elaboration du POS, en vigueur depuis le 5 octobre 1998
rapport et conclusions du commissaire enquêteur