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Plan Local d'Urbanisme et Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur (PSMV) de Chambéry

Procédure en cours

Il n'y a pas de procédure en cours.

Approbation des modifications n°9 et 10

Les modifications n°9 et n°10 ont été approuvées par délibérations du Conseil communautaire du 27 juin 2019.

- Modification n°9 du PLU : https://www.registre-dematerialise.fr/1209
- Modification n°10 du PLU : https://www.registre-dematerialise.fr/1210

Le PLU et le PSMV en vigueur

Ce support numérique ne constitue pas un document opposable aux autorisations d'occupation des sols. Il est la version numérique du document papier constituant le PLU approuvé et authentifié qui peut être consulté auprès des services de Chambéry métropole, de la commune concernée et des services de l'Etat.

Historique des procédures

Elaboration du PLU, en vigueur depuis le 27 juillet 2004

  • Modification simplifiée n°3, en vigueur depuis le 18 octobre 2019
  • Modifications n°9 et n°10, en vigueur depuis le 19 juillet 2019
  • Mise en compatibilité du PLU avec la DUP nœud autoroutier du 22 février 2019
  • Modification n°8, en vigueur depuis le 2 novembre 2018

Rapport et Conclusions motivées du commissaire enquêteur

  • Modification n°7, en vigueur depuis le 14 décembre 2017
  • Mise à jour n°31, en vigueur depuis le 10 avril 2019
  • Mise à jour n°30, en vigueur depuis le 3 juillet 2018
  • Mise à jour n°29, en vigueur depuis le 26 février 2018
  • Modification n°7, en vigueur depuis le 26 janvier 2018
  • Approbation de l'aire de mise en valeur de l'architecture et du patrimoine (AVAP) et mise en compatibilité du PLU, en vigueur depuis le 8 décembre 2017
  • Modification simplifiée n°2, en vigueur depuis le 21 juillet 2017
  • Mise à jour n°28, en vigueur depuis le 15 novembre 2017
  • Mise à jour n°27, en vigueur depuis le 3 juillet 2017
  • Mise à jour n°26, en vigueur depuis le 28 mars 2017
  • Révision allégée n°1, en vigueur depuis le 1er mars 2017
  • Mise à jour n°25, en vigueur depuis le 27 décembre 2016
  • Modification simplifiée n°1, en vigueur depuis le 2 aout 2016
  • Modification n°6, en vigueur depuis le 29 juin 2015
  • Modification n°5, en vigueur depuis le 29 juin 2015
  • Modification n°4, en vigueur depuis le 29 juin 2015
  • Mise à jour n°24, en vigueur depuis le 29 avril 2015
  • Mise à jour n°23, en vigueur depuis le 2 mars 2015
  • Mise à jour n°22, en vigueur depuis le 1er octobre 2014
  • Mise à jour n°21, en vigueur depuis le 1er octobre 2014
  • Mise en compatibilité, en vigueur depuis le 23 aout 2013
  • Mise à jour n°20, en vigueur depuis le 9 aout 2013
  • Mise à jour n°19, en vigueur depuis le 30 avril 2013
  • Mise à jour n°18, en vigueur depuis le 28 janvier 2013
  • Mise à jour n°17, en vigueur depuis le 24 septembre 2012
  • Mise à jour n°16, en vigueur depuis le 18 juin 2012
  • Mise à jour n°15, en vigueur depuis le 28 mars 2012
  • Mise à jour n°14, en vigueur depuis le 13 mars 2012
  • Révision simplifiée n°4, en vigueur depuis le 21 mai 2012
  • Mise à jour n°13, en vigueur depuis le 13 mars 2012
  • Révision simplifiée n°3, en vigueur depuis le 9 mars 2012
  • Mise à jour n°12, en vigueur depuis le 9 décembre 2011
  • Modification n°3, en vigueur depuis le 1er avril 2011
  • Mise à jour n°11, en vigueur depuis le 1er avril 2011
  • Mise à jour n°10, en vigueur depuis le 9 novembre 2010
  • Mise à jour n°9, en vigueur depuis le 13 aout 2010
  • Mise à jour n°8, en vigueur depuis le 16 juillet 2010
  • Mise à jour n°7, en vigueur depuis le 9 juillet 2010
  • Révision simplifiée n°2, en vigueur depuis le 16 juin 2010
  • Mise à jour n°6, en vigueur depuis le 3 novembre 2009
  • Mise à jour n°5, en vigueur depuis le 3 juin 2008
  • Mise à jour n°4, en vigueur depuis le 2 octobre 2007
  • Mise à jour n°3, en vigueur depuis le 6 aout 2007
  • Mise à jour n°2, en vigueur depuis le 1er aout 2007
  • Révision simplifiée n°1, en vigueur depuis le 3 aout 2007
  • Modification n°2, en vigueur depuis le 3 aout 2007
  • Modification n°1, en vigueur depuis le 16 février 2006
  • Mise à jour n°1, en vigueur depuis le 23 janvier 2006